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Le contenu de FISCALITÉuqtr.ca
est disponible en vertu des termes de la licence Creative Commons :
Paternité
Pas d'utilisation commerciale
Partage des conditions initiales à l'identique
(CC BY-NC-SA 2.5 Canada)
Cette licence que nous avons choisie permet de faire connaître aux utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca les modalités d'utilisation de notre matériel que nous souhaitons voir respectées.
Vous êtes autorisé (encouragé même :-) à :
Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel.
Selon les conditions suivantes :
Paternité : Vous devez créditer le matériel utilisé à son auteur original. Une simple référence suffit.
Pas d'utilisation commerciale : Vous n'êtes pas autorisé à faire un usage commercial du matériel, en tout ou en partie. Nous même y renonçons.
Partage des conditions initiales à l'identique : Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel, vous devez diffuser votre matériel issu des modifications avec les même conditions, c'est à dire avec la même licence que celle actuellement en vigueur sur le matériel original.
Aucune condition additionnelle :
Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser le matériel dans les présentes conditions.
Conséquemment, nous demandons que toutes œuvres modifiées qui ont initié de nos ouvrages conservent ces attributs. Aussi, puisque nous ne réalisons aucun revenu avec la distribution de nos ouvrages, nous souhaitons que nos utilisateurs en fassent de même. Finalement, nous demandons que nous soit attribuée la paternité de notre œuvre, autant dans sa version originale que dans ses versions modifiées.
La découverte de l'organisme Creative Commons et de ses licences a marqué un point tournant de notre développement dans l'Internet. Nous avions à l'époque la volonté que la totalité de nos ouvrages circulent librement et gratuitement auprès des apprenants et enseignants en fiscalité. Mais comment leur faire savoir ? Nous avons alors découvert qu'il existe une communauté dans l'Internet qui partage le même désir que le nôtre, ainsi qu'un organisme reconnu qui offre le moyen (l'utilisation des licences) de présenter cette voie à toutes et à tous.
Cette licence constitue un porte-étendard de nos valeurs profondes et les fait rejaillir sur l'ensemble de nos réalisations. Assurément que cette philosophie de partage et de gratuité à laquelle nous adhérons entièrement constitue un vecteur important du déploiement de FISCALITÉuqtr.ca dans l'Internet et contribue à l'atteinte d'un maximum d'étudiants et enseignants en fiscalité au Québec, tant collégiaux qu'universitaires. Nous les considérons tous comme nos étudiants.
La licence Creative Commons est adressée aux utilisateurs de trois façons différentes, soit par le logo, par un sommaire des modalités d'utilisation prévues dans la licence et finalement, par le texte légal complet de la licence.
