L'option JavaScript de votre navigateur doit être activée.
Obtenir
plus de détails
.
Portail UQTR
Bottin
Université du Québec à Trois-Rivières
Accès membre
Secrétariat général
Accueil
Nos services
Affaires juridiques
Gestion des documents et des archives
Instances et comités
Documents officiels
Documents normatifs
Rechercher
Codes
Règlements
Politiques
Procédures
Directives
Documents administratifs
Organigramme institutionnel
Documents officiels et l'UQ
Loi sur l'Université du Québec
Règlements généraux
Calendrier des organismes statutaires
Organismes institutionnels auxquels l'UQTR cotisent (liste A) (PDF)
Lettres patentes
Distinctions honorifiques
Protection renseignements
Protection des renseignements personnels et des renseignements de santé et de services sociaux
Incident de confidentialité
Projets requérant des autorisations
Registres
Produits ou services technologiques
Gouvernance
Exercice des droits
Outils
Formulaires
Déclaration d’un incident de confidentialité impliquant un renseignement personnel
Demande d'accès à des documents ou demande d'accès à des renseignements personnels
Formulaires dédiés aux patients des cliniques
Formulaire - Avis de restriction
Formulaire - Avis de refus
Formulaires dédiés aux patients des services aux étudiants
Formulaire - Avis de restriction
Formulaire - Avis de refus
Actes répréhensibles
Divulgation d'actes répréhensibles
Actes répréhensibles visés par la Loi
Comment effectuer une divulgation?
Formulaires
Demande d'accès
Demande d'accès - Organisme chargé de prévenir, détecter ou réprimer les infractions aux lois
Déclaration d’un incident de confidentialité impliquant un renseignement personnel
FORMULAIRES DÉDIÉS AUX PATIENTS DES CLINIQUES
Formulaire - Avis de restriction
Formulaire - Avis de refus
FORMULAIRES DÉDIÉS AUX PATIENTS DES SERVICES AUX ÉTUDIANTS
Formulaire - Avis de restriction
Formulaire - Avis de refus
Comité de discipline
Transfert de documents aux archives
Politiques