Politiques
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Politique-cadre relative à l'attribution d'auxiliaires d'enseignement dans les cas de surplus d'étudiants dans les groupes-cours
R411CA3677 -
Politique d'appui à la recherche institutionnelle
2022-CA696-04.03.02-R7767 -
Politique d'appui à l'excellence sportive
2023-CA704-04.01.02-R7870 -
Politique d'attribution des distinctions honorifiques
2023-CA709-04.04.01-R7922 -
Politique de biosécurité et de gestion des matières dangereuses
2024-CA733-03.01.01-R8068 -
Politique de bons soins aux animaux
2021-CE622-04.03.02-R5954 -
Politique de communications (Février 2002)
2002-CA465-08-R4431 -
Politique de confidentialité à l'égard des renseignements personnels recueillis par des moyens technologiques
2023-CA715-04.04.01-R7945 -
Politique de coopération internationale
R330CA2644 -
Politique de dégagement d'activités d'enseignement pour le développement de la recherche.
2019-CA668-04.03.09-R7392 -
Politique de développement durable
2024-CA721-04.02.03-R7969 -
Politique de frais de services institutionnels (congrès, colloques, etc.)
R328CA2620 -
Politique de gestion des documents administratifs et des archives
2023-CA719-04.04.01-R7964 -
Politique de gestion des risques
2019-CA666-04.01.03-R7348 -
Politique de gestion et d'attribution des locaux
2018-CA645-02.05-R7025 -
Politique de la formation à distance
2013-CA584-06.02-R6238 -
Politique de perfectionnement, de développement pédagogique, de rayonnement et de ressourcement des chargés de cours
2024-CA734-03.01.01-R8077 -
Politique de prévention et de traitement des plaintes
2024-CA729-04.02.03-R8044 -
Politique de reconnaissance d'associations étudiantes
2021-CA683-04.03.01-R7629 -
Politique des arts et de la citoyenneté culturelle
2021-CA690-04.03.01-R7687 -
Politique de soutien aux étudiants vivant une situation de handicap
2022-CA696-04.03.04-R7769 -
Politique des standards de services à l'intention des professeurs et des chargés de cours du programme de doctorat de premier cycle en chiropratique à l'UQTR
2002-CA473-08.04-R4565 -
Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains
2021-CA683-04.03.02-R7630 -
Politique de valorisation de l'engagement étudiant dans la communauté
2019-CE609-04.03.02-R5769 -
Politique en matière de santé mentale étudiante
2024-CA726-04.03.01-R8022 -
Politique et Cadre de gestion en matière de relations de presse
2015-CA618-06.05-R6655 -
Politique et tarifs d'utilisation de services dans le cadre des événements spéciaux (Révision 2001)
2001-CX462-06-R2145 -
Politique générale d'utilisation du site Web institutionnel
2014-CA603-13.02-R6517 -
Politique institutionnelle d'appréciation de la qualité des activités d'enseignement
2009-CA541-07-R5657 -
Politique institutionnelle de gestion et de développement de la collection d'oeuvres d'art de l'UQTR
2019-CA665-04.04.04-R7340 -
Politique linguistique
2024-CA722-04.03.01-R8001 -
Politique portant sur la formation continue et la formation hors campus
2015-CA618-11.01-R6663 -
Politique portant sur les utilisations des technologies de l'information et des communications
2013-CA587-07.03-R6282 -
Politique pour un environnement sans fumée
2024-CA722-04.02.02-R8000 -
Politique relative aux activités d'audit
2023-CA709-04.01.02-R7911 -
Politique sur la conduite responsable et sur l'intégrité en recherche et création
2016-CA625-11.05-R6790 -
Politique sur l'administration et la gestion des fonds de recherche
2022-CA696-04.03.03-R7768 -
Politique sur la liberté académique universitaire
2023-CA708-04.03.06-R7904 -
Politique sur la reconnaissance et le financement des unités de recherche
2024-CA732-03.01.02-R8056 -
Politique sur la santé et la sécurité en milieu de travail et d'études
2010-CA544-17-R5717 -
Politique sur la sécurité de l'information
2019-CA664-04.01.03-R7319 -
Politique sur le libre accès aux résultats de la recherche
2023-CE646-04.03.05-R6186 -
Politique sur l'équité, la diversité et l'inclusion (EDI)
2022-CA696-04.02.03-R7764 -
Politique sur le remboursement des frais de déplacement, de séjour de représentation et autres dépenses
2022-CA697-04.01.05-R7783 -
Politique sur le remboursement des frais de scolarité pour un membre du personnel, leur conjoint et enfants
2020-CA676-04.01.07-R7514 -
Politique sur les stagiaires postdoctoraux
2015-CA605-06.05-R6528 -
Politique sur l'évaluation périodique des programmes
2023-CE646-04.03.15-R6195 -
Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
2023-CA702-04.02.02-R7838 -
Politique visant à prévenir et enrayer toute forme de harcèlement, de discrimination et d'incivilité
2014-CA597-12.01-R6423