Le doctorant doit compléter toutes les exigences des deux programmes de doctorat, incluant les activités de scolarité et l'examen doctoral (ou examen de synthèse, ou projet de thèse, ou ce qui en tient lieu).

Il n'y a pas de reconnaissance d'acquis prévues lors de cotuelle à moins que ça ne soit précisé et justifié (article 5 du formulaire de convention) à la satisfaction du doyen des études.

Conditions pour la reconnaissance d'acquis :
1) L’étudiant ne peut se voir reconnaître plus de 50% des activités de scolarité et les reconnaissances d’acquis ne doivent pas conduire à ce qu’un étudiant se retrouve avec une moyenne de 0,0.

2) L’examen doctoral est obligatoire, et aucune reconnaissance d’acquis n’est permise.

3) C’est au moment de la signature de l’entente de cotutelle (Article 5, déroulement de la scolarité) que doivent être identifiées les activités qui pourront être créditées. Si on utilise le formulaire d’une université partenaire, une annexe doit accompagner le document si on souhaite que l’étudiant puisse se voir reconnaitre des acquis de scolarité ANTÉRIEURS à son passage à l’UQTR (s’il fait sa scolarité en France lors de sa première année par exemple)

L'étudiant doit respecter le règlement des études en vigueur dans chacun des deux établissements

Le doctorant effectue sa scolarité et ses travaux de recherche en alternance entre l'UQTR et l'université partenaire par périodes déterminées d'un commun accord entre lui et les deux directeurs de thèse. Ces périodes sont consignées au formulaire de cotutelle.

L'étudiant doit séjourner au moins deux trimestres (une année) dans chacun des établissements partenaires.

L'étudiant qui n'aura pas effectué un séjour de 2 trimestres complets, consécutifs ou non, à l'UQTR ne pourra recevoir de diplôme de l'UQTR.



Toute modification à l'un ou l'autre des articles de la convention de cotutelle (durée des études, date de soutenance, trimestre de présence à l'un ou l'autre des établissements) doit être officialisée par un avenant à la cotutelle (formulaire disponible à la section documents à télécharger)