Exclusions de programmes

Chaque avis d’exclusion (envoyé à l’adresse courriel UQTR) est précédé d’un préavis d’exclusion qui signale le motif de l’éventuelle exclusion et souligne l’importance de communiquer avec la direction de votre programme. Le fait de communiquer et de discuter avec la direction de programme peut, à ce stade, éclairer votre situation pour connaitre vos options afin d’éviter l’exclusion.

La direction de programme peut vous diriger vers les ressources et services appropriés afin de favoriser la réussite de vos études et, pour les étudiants internationaux, valider les impacts sur votre statut légal au Canada.

*Peu importe le motif, le préavis d’exclusion doit être pris au sérieux pour la poursuite de votre parcours d’études.

Non-respect de l’admission conditionnelle

Si l’étudiant ne satisfait pas les conditions dans le délai fixé, il est exclu de son programme. Il ne pourra être réadmis tant qu’il n’a pas satisfait aux conditions d’admission.

Article 69 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Non-respect de la propédeutique

L’étudiant exclu parce qu’il n’a pas réussi sa propédeutique ou ses cours d’appoint ne peut être réadmis sur la même base. Il doit terminer ses cours d’appoint comme étudiant libre.

Article 71 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Non-respect de l’obligation d’inscription continue au programme

L’étudiant qui ne se conforme pas à l’obligation de s’inscrire à un trimestre et qui n’obtient pas une autorisation d’absence est exclu de son programme. S’il désire y être réadmis, il doit présenter une demande d’admission au programme. Tant et aussi longtemps que l’exclusion du programme n’est pas prononcée, sur demande du directeur du comité de programme, le registraire peut inscrire un étudiant.

Article 159 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Durée maximale des études

La personne qui ne satisfait pas aux exigences de son programme à l’intérieur de la durée maximale prévue ou n’a pas présenté une demande de prolongation de la durée de ses études selon les modalités prévues au présent règlement est exclue de son programme. Elle conserve toutefois le droit de présenter une nouvelle demande d’admission conformément au présent règlement.

Article 200 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Deuxième échec à un même cours obligatoire

Un deuxième échec à un même cours obligatoire ou à son équivalent entraine l’exclusion du programme pour une période de 12 mois. Pendant cette période, l’étudiant exclu ne pourra s’inscrire au cours échoué ni être admis à un programme où le cours échoué est obligatoire.

Article 269 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Échec dans plus d’un cours ou d’une activité

L’étudiant qui subit un échec dans plus d’un cours ou d’une activité est exclu de son programme pour une période de 12 mois. Pendant cette période, l’étudiant exclu ne pourra s’inscrire aux cours échoués ni être admis à un programme où les cours échoués sont obligatoires.
Article 273 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Non-respect du choix de direction de recherche

L’étudiant qui ne fait pas approuver le choix de direction de recherche dans le délai prescrit ne peut s’inscrire au trimestre suivant. S’il n’a pas fait approuver le choix de son directeur de recherche au terme de ce trimestre, il est exclu du programme.

Article 338 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Non-respect du choix de sujet de recherche

L’étudiant qui ne fait pas approuver son sujet de recherche dans le délai prescrit ne peut s’inscrire au trimestre suivant. S’il n’a pas fait approuver son sujet de recherche au terme de ce trimestre, il est exclu du programme.

Article 339 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Exclusion pour cessation de direction de recherche

À la demande d’un directeur de recherche, un directeur de programme peut, pour des raisons jugées sérieuses, recommander au doyen d’autoriser un professeur à cesser de diriger les travaux de recherche d'un étudiant. Dans le cas où le doyen autorise cette cessation, le directeur de programme dispose d’un trimestre pour prendre des mesures afin d’aider l’étudiant à trouver une nouvelle direction de recherche. Dans l'impossibilité de trouver une nouvelle direction de recherche, le dossier est soumis au doyen qui dispose d’un trimestre pour prendre des mesures appropriées. L’étudiant est exclu de son programme si, au terme de ces deux trimestres, aucune direction de recherche n'a accepté de le diriger.

Article 347 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Non-respect du délai de dépôt du plan global d’études

Avant le troisième trimestre d’inscription, l'étudiant doit soumettre son plan global d’études en utilisant le formulaire prévu à cette fin. Le plan global d’études doit être approuvé par le directeur de recherche de l'étudiant et par le directeur de programme.

Le plan global d’études est déposé dans le dossier de l’étudiant conservé par le comité de programme. L’étudiant qui ne dépose pas son plan global d’études dans le délai prévu ne peut pas procéder à sa troisième inscription tant que ce dépôt n’est pas fait.

Article 374 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Non-respect du délai de correction du travail de recherche

Si l’étudiant refuse ou néglige de procéder aux corrections requises dans le délai prescrit, son travail de recherche pourrait être refusé et la mention « échec » lui être octroyée à la suite d’une recommandation du directeur de programme au registraire.

Article 379b du Règlement des études de cycles supérieurs.

Si l’étudiant refuse ou néglige de procéder aux corrections requises dans le délai prescrit, son travail de recherche pourrait être refusé et la mention « échec » lui être octroyée par le registraire à la suite d’une recommandation du directeur de programme.

Article 392b du Règlement des études de cycles supérieurs.

Moyenne cumulative inférieure à 2,5 (sur 4,3)

En juin, sur la base de la moyenne cumulative au dernier trimestre d’inscription (automne ou hiver), l’étudiant régulier dont la moyenne cumulative est inférieure à 2,5 est exclu de son programme pour une période de 12 mois. Ce dispositif s’applique également au programme de propédeutique.

Article 416 du Règlement des études de cycles supérieurs.

Capsule vidéo sur la moyenne cumulative.

Pour éviter de vous retrouver en situation d’exclusion, particulièrement si vous vivez des difficultés académiques, il est très important de prendre contact avec une personne-ressource de votre programme (direction de votre programme, commis aux programmes) dès la réception de l’avis d’expulsion.

Responsabilité de la personne étudiante :

• Prendre vos courriels UQTR régulièrement (il s’agit du canal de communication officiel entre vous et l’université).
• Lire attentivement les documents qui vous sont envoyés.
• Donner suite dès la réception d’un préavis d’exclusion en contactant une personne-ressource de votre programme.

Plus globalement, la personne étudiante doit s’informer des ressources universitaires pour soutenir la réussite de ses études (soutien à l’apprentissage, ateliers de gestion du stress, etc.), pour obtenir du soutien psychologique au besoin, et pour les étudiants internationaux, valider les informations concernant son statut légal au Canada (CAQ et permis d’études).

Se référer à la section Questions fréquentes sur site Bureau de prévention et de traitement des plaintes de l’UQTR(nouvelle fenêtre).