Modalités compensatoires
Les modifications, annulations et suspensions d’abonnements, de cours et d’activités au CAPS sont soumises à des règles précises. Le CAPS n’accorde pas de modalités compensatoires pour l’ensemble de ses services, sauf pour les raisons suivantes :
1. COURS ET ACTIVITÉS
1.1 Cours de groupe
- Modification : Changement de cours permis sans frais dans un délai maximal de 15 jours suivant le début des cours.
- Annulation :
- Avant le début du premier cours: Remboursement possible sans présentation d'une preuve médicale, présentez-vous à la réception.
- Durant la session de cours: Remboursement possible sur présentation d’une preuve médicale (des frais administratifs de 15 $ s’appliquent).
Aucun changement de cours gratuit n’est possible à la mi-session. Les clients doivent conserver leur cours actuel et payer pour tout ajout à la mi-session.
1.2 Cours de natation (adolescents et adultes)
- Modification : Tout changement de cours doit d’abord obtenir l’approbation de l’équipe aquatique, sous réserve de la disponibilité des places dans les cours demandés. Les demandes doivent être adressées par courriel au caps.piscine@uqtr.ca.
- Annulation : Remboursement possible sur présentation d’une preuve médicale (des frais administratifs de 15 $ s’appliquent).
1.3 Activités intra-muros
Aucun remboursement ou crédit n’est possible.
1.4 Vignette de stationnement et carte de 20 entrées
Aucun remboursement, échange et remplacement (en cas de perte, vol, etc.) n’est possible.
2. CAMPS DE JOUR
2.1 Camp de jour estival (inclut les camps des Mini Pats, de natation et de cheerleading ainsi que les écoles de soccer et de hockey des Patriotes)
- Annulation jusqu’au 30 mai : Les frais d’inscription peuvent être crédités ou remboursés, avec des frais administratifs de 15 $ par semaine annulée, par enfant. La demande doit être envoyée par courriel à service-clientele.caps@uqtr.ca.
- Annulation à partir du 31 mai : Aucun remboursement ou crédit, sauf pour raisons médicales (avec preuve médicale). Dans ce cas, le remboursement ou crédit sera effectué au prorata des jours écoulés, avec des frais administratifs de 15 $ par semaine annulée, par enfant.
- Modification ou ajout de semaine : Les changements doivent être effectués à la réception du CAPS, sous réserve de la disponibilité des places. Les demandes pour la semaine suivante doivent être faites au plus tard le jeudi à midi.
2.2 Camp de la relâche
- Annulation jusqu’au 31 janvier : Les frais d’inscription peuvent être crédités ou remboursés, moyennant des frais administratifs de 15 $ par enfant. La demande doit être envoyée par courriel à service-clientele.caps@uqtr.ca.
- Annulation à partir du 1er février : Aucun remboursement, sauf pour raisons médicales (avec preuve médicale). Dans ce cas, le remboursement sera effectué au prorata des jours écoulés, avec des frais administratifs de 15 $ par enfant.
3. ABONNEMENTS
3.1 Suspension d’abonnement pour conditions médicales (appuyées par une preuve médicale)
Admissibilité :
- Un abonnement peut être suspendu en cas d’arrêt médical sur présentation d’une preuve médicale.
- Exemples de situations admissibles : chirurgie, accident, hospitalisation, blessure nécessitant l’interruption soudaine d’une activité physique.
Modalités et conditions :
- Le client doit communiquer avec le service à la clientèle (service-clientele.caps@uqtr.ca) dans les plus brefs délais.
- La suspension couvre la période d’absence spécifiée sur la preuve médicale, sans frais.
- Si la période d’absence est indiquée comme indéterminée, un maximum de 12 mois sera accordé sans frais.
- Pour une suspension au-delà de 12 mois, une nouvelle preuve médicale sera exigée.
Rétroaction et mise en œuvre :
- La demande doit être soumise dans un délai maximal de trois (3) mois après l’arrêt de l’activité.
- La suspension sera appliquée automatiquement à la date de retour spécifiée sur la preuve médicale et ne peut être choisie par le client.
Restrictions :
- Ne s’applique pas aux étudiants UQTR.
Étudiants UQTR (conditions médicales)
- Suspension : Non admissible en raison des tarifs préférentiels et des dates de sessions déterminées.
- Annulation : Possible avec preuve médicale (des frais administratifs de 15 $ s’appliquent). La cotisation versée pour les services aux étudiants-sport n’est pas remboursable.
3.2 Suspension d’abonnement pour raisons personnelles
Modalités :
- Valide uniquement sur les abonnements de 12 mois.
- Un formulaire signé et une date de retour précise sont obligatoires.
- Des frais administratifs de 15 $ s’appliquent.
- Une suspension est autorisée pour une durée maximale de 6 mois.
- Le prolongement de l’abonnement sera effectué automatiquement à la date de retour prévue dans le délai de 6 mois. Si cette date est dépassée, aucun ajustement ne sera fait.
Restrictions :
- Les tarifs membres et les deux cours gratuits inclus avec l’abonnement ne s’appliquent pas durant la suspension.
- Les abonnements en salle haute performance et les abonnements étudiants UQTR ne sont pas admissibles.
- Une date de retour indéterminée n’est pas acceptée.
- Après la signature de la suspension, la date de retour peut être devancée, mais pas reportée.
4. AUTRES CONDITIONS
4.1 Activités annulées ou fermetures temporaires
- Aucune compensation n’est offerte pour les activités annulées ou interruptions dues à des circonstances hors de contrôle (ex. : tempête, panne de courant, incidents techniques, etc.).
- Les fermetures temporaires de plateaux inclus dans l’abonnement ne donnent pas lieu à un dédommagement.
4.2 Déménagement
- L’abonnement et le cours de groupe peut être remboursé si la nouvelle résidence est située à plus de 50 km (preuve exigée). Des frais administratifs de 15 $ s’appliquent.
4.3 Décès
- L’abonnement et/ou le cours de groupe peut être remboursé sur présentation d’un certificat de décès. Exceptions : aucun remboursement ne sera accordé pour les vignettes de stationnement ou les cartes de 20 entrées.
Pour toute question ou complément d’information, veuillez communiquer avec le service à la clientèle au service-clientele.caps@uqtr.ca.