Conformité et exigences de certification

Politiques et directives

Pour la liste complète des textes réglementaires de l'UQTR, veuillez consulter le site du Secrétariat général(nouvelle fenêtre).

Intégrité et conduite responsable

L'UQTR étant une institution vouée essentiellement au développement et à la transmission des connaissances, la réalisation de ses missions de recherche et de création exige que ces activités se déroulent dans un contexte d'excellence, de respect, d'intégrité et de conduite responsable. Ce faisant et prenant en compte le Cadre de référence des trois organismes sur la conduite responsable de la recherche du gouvernement fédéral et la Politique en matière de conduite responsable en recherche des Fonds de recherche du Québec, l'UQTR a choisi d'adopter une nouvelle politique relative à l'intégrité et la conduite responsable en recherche et création.

En se dotant d'une Politique sur l'intégrité et la conduite responsable en recherche et création (nouvelle fenêtre), l'UQTR entend promouvoir et protéger la qualité, l'exactitude et la fiabilité des travaux de recherche; elle vise également à soutenir l'équité dans la conduite de la recherche et dans le processus d'examen des allégations de conflit d'intérêts ou de violation des politiques. Son but est aussi de faire connaitre aux personnes impliquées en recherche et création leurs obligations en matière d'intégrité scientifique et d'éthique établies par les organismes subventionnaires.

Cette politique constitue un cadre de référence pour toutes les personnes (chercheurs, étudiants, gestionnaires de fonds et personnel de recherche) engagées de près ou de loin dans la recherche et la création à l'UQTR, qu'elle se déroule à l'intérieur ou à l'extérieur de l'Université. Elle vise à promouvoir l'intégrité et la conduite responsable, que la recherche ou la création soit subventionnée, contractuelle ou non financée, afin de répondre adéquatement aux attentes de la société, des partenaires et des organismes subventionnaires.

Personne désignée pour la conduite responsable en recherche et création

La personne désignée pour la conduite responsable en recherche et création s'assure de la diffusion et de la mise en application de la Politique sur l'intégrité et la conduite responsable en recherche et création (nouvelle fenêtre). En cas de plainte, elle veille au respect de la procédure de traitement des manquements présumés à la conduite responsable en recherche et création.

À l'UQTR, le vice-recteur à la recherche et au développement est la personne désignée pour la conduite responsable en recherche et création.

M. Sébastien Charles, vice-recteur à la recherche et au développement
Université du Québec à Trois-Rivières
3351, boulevard des Forges
C. P. 500
Trois-Rivières, Québec, G9A 5H7
Local : 2073 pavillon Pierre-Boucher
819 376-5011, poste 2111

Formulaires

Lorsque vous croyez qu'une situation de conflit d'intérêt réel, apparent ou potentiel risque d'influencer vos actes ou vos décisions, vous êtes tenu de révéler tous les faits s'y rapportant en remplissant la déclaration sur les conflits d'intérêts réels, apparents ou potentiels en recherche et création.
Si vous avez connaissance de faits susceptibles de constituer un manquement ou une violation au sens de la Politique sur l'intégrité et la conduite responsable en recherche et création, vous pouvez déposer une allégation auprès de la personne désignée pour la conduite responsable en recherche et création en lui transmettant le formulaire d'allégation de manquement ou violation de la Politique sur l'intégrité et la conduite responsable en recherche et création .
Si vous participez à une investigation visant à enquêter sur une situation présumée de manquement ou de violation, à titre de témoin, de conseiller ou de membre du comité d'investigation, vous devez signer l'engagement à la confidentialité(nouvelle fenêt dans le contexte de la Politique sur l'intégrité et la conduite responsable en recherche et création.

Liens à consulter

Formation sur la conduite responsable de la recherche

Cette courte formation permet de transmettre aux chercheurs l’information et les outils nécessaires pour adopter des comportements et des façons de faire responsables en recherche et création.

Conduite responsable de la recherche (nouvelle fenêtre)

Exigences de certification

Afin que toute recherche conduite ou supervisée par des professeurs, des étudiants ou des employés impliquant la participation d'êtres humains, d'animaux ou comportant des biorisques ou des matières dangereuses soit menée de façon éthique et ce, qu'elle soit financée ou non, l'Université s'est dotée de comités de certification éthique. Ces recherches doivent être déclarées et doivent faire l'objet d'un examen par le comité d'éthique concerné. Il est important de porter une attention particulière aux dates limites du dépôt des demandes d'approbation éthique : votre projet de recherche ne peut débuter tant qu'un certificat éthique n'a pas été émis. Une personne-ressource peut répondre à vos questions ou vous offrir du soutien pour la rédaction d'une demande d'approbation éthique.

Comité de biosécurité et de gestion des matières dangereuses

Si vos recherches impliquent des risques biologiques ou des matières dangereuses, vous devez obtenir une certification auprès du Comité de biosécurité et de gestion des matières dangereuses(nouvelle fenêtre).

Comité de bons soins aux animaux

Si vos recherches impliquent l’utilisation d’animaux en recherche ou en enseignement, vous devez obtenir une certification auprès du Comité de bons soins aux animaux(nouvelle fenêtre).

Éthique de la recherche avec des êtres humains

Si vos recherches impliquent des êtres humains, vous devez obtenir une certification auprès d'un des comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains(nouvelle fenêtre).