En vertu de la Politique sur la biosécurité et gestion des matières dangereuses  ainsi que la Politique sur la santé et la sécurité en milieu de travail et d'études, chacun des membres de la communauté universitaire qui utilise ou a sous sa responsabilité des matières dangereuses doit les entreposer, les transporter, les utiliser et les éliminer en se soumettant aux lois et règlements en vigueur de façon à assurer leur propre santé et sécurité ainsi que celles de leurs collègues, protéger l’environnement et ne pas nuire aux organismes vivants.

• Loi sur les produits dangereux
• Règlement sur les produits dangereux
• Loi sur la santé et sécurité du travail
• Règlement sur la santé et sécurité au travail
• Règlement sur l'information concernant les produits dangereux
• Loi sur la qualité de l'environnement

En 2015, le SIMDUT a opéré de nombreux changements afin d’intégrer le Système Général Harmonisé (SGH) en ce qui concerne notamment la classification, l’étiquetage et les fiches de données de sécurité. Nous sommes donc en période de transition entre deux régimes de communication des dangers, soit le SIMDUT 1988 et le SIMDUT 2015. Pour plus d’informations, il est possible de visiter les sites internet suivants :

• Le portail national du Canada sur le SIMDUT
• Santé Canada- Santé et Sécurité au Travail
• Site de l’ONU- SGH

Voici un tableau aide-mémoire pour faciliter la transition du SIMDUT 1988 vers le SIMDUT 2015.

Entreposage sécuritaire des produits dangereux (compatibilité des produits)

• Un entreposage sécuritaire des produits dangereux vise à réduire le risque de mélange accidentel entre deux produits incompatibles.
  
  
• Pour ce faire, l'entreposage sécuritaire des produits dangereux doit toujours respecter le principe de ségrégation des produits selon leurs dangers respectifs. Le tableau de ségrégation des produits pourra vous guider à déterminer la compatibilité entre deux produits.
  
  
• À la section 7 de la fiche de données de sécurité d'un produit, vous pouvez également retrouver des recommandations sur l'entreposage sécuritaire de celui-ci. Ces recommandations prévalent toujours sur le tableau de ségrégation des produits.
  
  
• Un inventaire doit être tenu à jour des produits entreposés dans vos locaux. Un système de gestion d'inventaire des produits dangereux est en vigueur à l'UQTR. Pour toute information à ce sujet, vous pouvez nous contacter.
  
  
• Une attention particulière devrait être portées aux produits pouvant se dégrader en produits hautement dangereux (sous l'effet du temps, de la chaleur, de l'oxygène, de la lumière, etc.). Les conditions d'entreposage ainsi que les dates d'expiration doivent être respectées.
  
  
• Les lieux d'entreposage devraient toujours être frais et bien ventilés. De plus, les tablettes des armoires devraient être régulièrement inspectées et nettoyées en cas de déversement de produit.
  
  
• Les hottes chimiques ne doivent pas servir de lieu d'entreposage, car ceci réduit leur efficacité. Il est possible de ventiler les armoires pour les produits inflammables afin de réduire les vapeurs toxiques pouvant se dégager d'un produit. Une demande peut être formulée au Service de la gestion des infrastructures et des actifs immobiliers.
  
  
• Tous les produits entreposés doivent être clairement identifiés par une étiquette du lieu de travail.

Entreposage des liquides inflammables

• La quantité permise de liquide inflammable dans un laboratoire dépend de certaines normes (CNPI et NFPA30) et devrait être réduite au minimum.
  
  
• Les liquides inflammables doivent être entreposés en tout temps dans des armoires de sécurité conçues à cet effet. Il est très important d’y placer seulement des produits inflammables compatibles (voir tableau pour l’entreposage sécuritaire des matières dangereuses) et de respecter la capacité maximale permise.
  
  
• L’achat de produits inflammables en format de 20L devrait être réduit au maximum, informez-vous la GMD a des alternatives à vous proposer.
  
  
• Les réfrigérateurs ou congélateurs servant à l’entreposage de produits inflammables doivent être conçus à cet effet et doivent respecter les normes CNPI et NFPA. Plus plus d'informations, vous pouvez télécharger la fiche d'information ou contacter la gestion des matières dangereuses. 

Pour un entreposage sécuritaire, les cylindres de gaz sous pression doivent être :

• Entreposés en position verticale, dans un endroit sec, bien ventilé, éloigné des sources de chaleur;
• Munis en tout temps de leur bouchon protecteur;
• Fixés à un support mural, à l'aide d'une chaîne, au 2/3 de leur hauteur;
• Imbriquées adéquatement selon un principe de contact en trois point;
  
                          
  
  
  
• Séparés selon leur compatibilité chimiques, selon le tableau ci-dessous adapté de la norme NFPA-55, article 7.1.10.2.3:
  
  
  

Pour une utilisation sécuritaire, voici quelques conseils:

• Avant d'utiliser un gaz, il est important de prendre connaissance de la fiche de données de sécurité afin d'identifier la nature du danger ainsi les mesures à prendre en cas d'urgence;
• Il est important de s'assurer que la date de recalification du cylindre n'est pas expirée;
• Il est important de toujours vérifier que le régulateur de pression est adapté à la nature du gaz utlisé (vous trouverez à la section 16 de la fiche de données de sécurité le bon numéro CGA à utiliser) . De plus, examinez-le attentivement pour vous assurer qu'il n'y a pas de traces d'huile, de poussière et que le filtre est bien présent et intact. Vous ne devriez jamais utiliser un régulateur de pression si une de ses parties est endommagée; 
• Le teflon ne doit pas être utilisé pour connecter le régulateur de pression;
• Lors de l'ouverture du cylindre de gaz, vous devriez porter les équipements de protection individuel, tels que lunette de protection, gants propres et sarrau.    Il est ensuite fortement conseillé se s'installer à l'arrière du régulateur, d'ouvrir très lentement le robinet et une fois la pression dans le manomètre atteinte, le robinet du cylindre doit être complètement ouvert (sauf pour les gaz inflammables); 
• Il est important de vérifier les raccords (ex: avec de l'eau savonneuse) pour s'assurer qu'il n'y ait pas de fuite.
• Voici un guide pour vérifier les montages de cylindre de gaz sous pression; 
• Toujours refermer le cylindre de gaz et purger la pression du système lorsqu'il n'est pas utilisé.

Identification des contenants

Tous les produits présents sur vos lieux de travail devraient être bien identifiés. Ceci permet d'informer les autres utilisateurs du produits retrouvés dans le contenant, de limiter des réactions non désirées entre deux produits, de limiter la production de déchets dangereux non identifiés (ces derniers coûtent plus chers à éliminer).

Avec le SIMDUT 2015 en vigueur, il est maintenant obligatoire de produire une étiquette du lieu de travail si :

• Le produit est conservé plus de 24 heures;
• Le produit est fabriqué sur un lieu de travail;
• L’étiquette du fournisseur est absente, perdue, détruite ou illisible;
• Une affiche comprenant les mêmes informations peut remplacer l’étiquette si le produit est seulement entreposé.

Vous pouvez télécharger les étiquettes à imprimer, les remplir adéquatement selon la nature du produit et les apposer sur le récipient. Vous trouverez les informations nécessaires pour remplir l'étiquette dans la fiche de données de sécurité du produit.

Identification des armoires ou des lieux d'entreposage

Afin de pouvoir identifier adéquatement la (ou les) classe (s) de danger retrouvé (s) dans vos armoires, vous pouvez télécharger l'affiche d'identification des armoires et la remplir adéquatement.

• La gestion des matières dangereuses collecte uniquement les résidus qui sont identifiés par l’étiquette de résidus chimiques (fournies par la gestion des matières dangereuses);
• Il est strictement interdit d’éliminer des produits dangereux dans l’évier ou les ordures. La gestion des matières dangereuses collecte les produits dangereux et les élimine conformément aux règles en vigueur respectant l’environnement et lorsque c’est possible, les critères de développement durable;
• Les bouteilles vides de produits dangereux doivent être décontaminées avant d’être éliminées: vous pouvez les remettre lors de la collecte de produits dangereux. Si vous éliminez régulièrement des bouteilles vides :
• Rincez le contenant avec un solvant approprié ou de l’eau (selon la compatibilité);
• Récupérer les « Rinçures » dans un récipient de récupération prévu à cet effet de 4L ou 10L et lorsque plein, le faire parvenir à la gestion des matières dangereuses lors d’une collecte;
• Retirer ou masquer l’étiquette de la bouteille rincée et éliminer aux ordures. Les bouteilles de plastique ou de verre contaminées ne doivent pas être mis à la récupération. 
  
  
• Guide pour l'élimination de matières résiduelles dangereuses
• Résidus dangereux liquides: Des contenants de différents formats (4L, 10L, 20L) sont fournis par la gestion des matières dangereuses sur demande pour la récupération de vos résidus dangereux. Le contenu de ces contenants doit être clairement identifié (nature, quantité, etc.) sur l'étiquette de résidus dangereux.
  
  
  
  
• Les solvants usés compatibles (acétone, éthanol, méthanol, etc.) sont récupérés dans des contenants de 10L;
• Les résidus acides dilués compatibles ou basiques dilués compatibles (<10%) peuvent également être récupérés dans ces contenants (ne pas mélanger bases et acides et d’assurer de la compatibilité des produits).
  
  
• Les résidus d’acides ou de bases concentrés sont récupérés dans leur bouteille d’origine;
• Verre brisé: Les déchets de verre brisés peuvent être disposés dans les poubelles en carton conçues à cet effet. Le verre brisé ne doit pas être contaminé par des produits dangereux pour être disposés dans ces poubelles. Si le verre brisé est contaminé, il est important de bien le rinser avec de l'eau ou un solvant approprié. Les boîtes à déchets de verres brisés sont disponibles dans tous les laboratoires. Lorsqu'une poubelle est pleine, contactez la gestion des matières dangereuses;
• Contenant d'aérosol: Tous les contenants à aérosols, même vides, peuvent constituer un danger d'explosion s'ils sont soumis à une forte pression ou une forte chaleur. il est donc important de récupérer les aérosols vides et les faire parvenir à la gestion des matières dangereuses;
• Piles usées: Les piles usées peuvent être très dommageables pour l'environnement, c'est pourquoi il ne faut jamais les jeter aux ordures ou au recyclage. Plusieurs boites sur le campus sont installées pour permettre la récupération des piles usées;
• Huiles usées: Les huiles usées ainsi que leur contenants sont récupérées par la gestion des matières dangereuses. 

Le transport des matières dangereuses par voie terrestre, par voie aérienne ou maritime est réglementé par des Lois et Règlements :

• Loi sur le transport des marchandises dangereuses;
• Règlement sur le transport des marchandises dangereuses;
• Réglementation de l'IATA sur le transport des marchandises dangereuses.

Vous devez expédier un produits dangereux (chimique, biologique, radioactif)? Vous effectuez des travaux de recherche et vous transportez avec des produits dangereux?

Consultez le service de la gestion des matières dangereuses. Vous devez rencontrer certaines exigences selon les quantités transportées :

• Formation TMD;
• Documents d’expédition.

Vous devez vous déplacer sur le campus avec des produits dangereux ?

• Il est recommandé de ne pas faire entrer d’autres membres de la communauté universitaire dans les ascenseurs lorsque vous transportez des produits dangereux;
• Consultez le service de la gestion des matières dangereuses afin d’établir la méthode de transport la plus sécuritaire pour vos produits (contenants de transport, etc);
• Lors du transport d’azote liquide, respectez la procédure décrite dans la formation sur l’azote liquide.

Avant de procéder à la procédure de déversement accidentel de produits dangereux, l’utilisateur doit s’assurer que sa vie n’est pas en danger et doit également porter secours à toute personne incommodée.

Lorsque l'utilisateur a les compétences et les équipements de protection à sa disposition, il peut se référer à la procédure à suivre en cas de déversement accidentel d'un produit dangereux. 

De plus, les laboratoires où il y a un plus grand risque de déversement sont équipés d'une trousse pour la gestion d'un déversement mineur. 

La biosécurité c'est l'ensemble de mesures visant à protéger l'humain et l'environnement en fonction des risques de contamination et d'infection liés à la manipulation de matériel biologique. Par matériel biologique, on entend autant les animaux que les plantes, les champignons, les lignées cellulaires, les microorganismes de toutes sortes, les prions, les toxines, l'ADN recombinant, les organismes génétiquement modifiés, les vecteurs viraux, ou les ADN et molécules biologiques de synthèse. 

La biosûreté repose sur les mesures de sécurité institutionnelles mises en place afin de prévenir l'exposition involontaire à des agents pathogènes et à des toxines résultant de la perte, du vol, de l'utilisation à mauvais escient, du détournement et de la libération délibérée de ces substances.

Ces mesures incluent :

• Des lois et des règlements
• Des équipements spécialisés
• Des enceintes de sécurité biologique (ESB)
• Des équipements de protection individuelle (EPI)
• Des procédures opérationnelles normalisées (PON) pour :
  • Les manipulations
  • La décontamination
  • Le stockage
  • Le transport
  • La gestion des déchets
  • Un plan d'intervention d'urgence
  • La déclaration d'incidents
  • La tenue des registres
• Un programme de formation
• Un suivi de conformité par : 
  • Des certifications
  • Des inspections

Agence de la santé publique du Canada

• Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines 
• Règlement sur les agents humain pathogènes et toxines
• Norme canadienne sur la biosécurité
• Guide canadien sur la biosécurité (2e édition)

Agence canadienne d'inspection des aliments

• Normes sur le confinement des installations manipulant des phytoravageurs

Fiches de pathogènes et de toxines

• Fiches Techniques Santé Sécurité (FTSS) : Agents Pathogènes
• ePATHogène

Transport des matières dangereuses

• Loi sur le transport des marchandises dangereuses
• Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
• Réglementation de l'IATA sur le transport des marchandises dangereuses

Autres liens pertinents

• Règlement sur les déchets biomédicaux
  
• American Biological Safety Association
• Organisation mondiale de la santé (OMS)
• Centers for Disease Control and Prevention (CDC)
• Portail de formation de l'Agence de Santé publique du Canada

En plus d'une certification annuelle, une ESB doit être évaluée :

• lors de l'installation initiale;

• lors d'un déménagement d'un laboratoire à un autre;

• lors du déplacement de l'ESB à l'intérieur du même local;

• lorsque des travaux d'entretien sont effectués sur des composantes internes de l'équipement;

• lors des changements de filtres.

Les services de certification annuelle des ESB sont fournis par le Service de prévention et protection. Pour toute information relative à la certification d'une ESB, contactez nous.

Une formation institutionnelle sur la biosécurité est offerte en ligne et s'adresse à tous ceux qui ont à manipuler du matériel biologique. Elle traite des principes de biosécurité, des politiques et règlements en matière de biosécurité, des équipements spécialisés requis par ceux qui manipulent du matériel biologique, de leur utilisation adéquate et de l'évaluation périodique de leur efficacité ainsi que des pratiques opérationnelles à toutes les étapes du cycle de vie du matériel biologique, de leur réception à leur élimination.

Version française : www.uqtr.ca/formationbiosecurite       Version anglaise : www.uqtr.ca/biosafety_training

La formation sur la biosécurité devra être suivie tous les trois ans. 

Les étudiants et le personnel manipulant du matériel biologique qui n’auront pas suivi la formation seront interdits dans les laboratoires.

Puisque l’UQTR possède un permis d’agent pathogène et de toxine de l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC), l’institution a l’obligation de faire l’évaluation des projets de recherche utilisant tout matériel biologique régit par la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines. Ainsi, un certificat de biosécurité et de biosûreté est nécessaire pour tout projet ou programme de recherche nécessitant l’utilisation de matériel biologique du groupe de risque 2.  

Pour obtenir ce certificat, les chercheurs doivent remplir le Formulaire de demande de certificat de biosécurité et de biosûreté qui permettra aux membres du Comité de biosécurité et de gestion des matières dangereuses (CBGMD) d'étudier, lors de l'une de leurs réunions, les risques associés aux projets ou programmes de recherche utilisant du matériel biologique du groupe de risque 2.

Contacter gmd@uqtr.ca pour une collecte de déchets biomédicaux.

Vous devez expédier du matériel biologique? Vous devez vous déplacer sur le campus avec du matériel biologique ? 

Consultez nous à gmd@uqtr.ca afin d’établir la méthode de transport la plus sécuritaire.

L'Agent de sécurité biologique (ASB):

• Courriel : gmd@uqtr.ca

Le Comité de biosécurité et de gestion des matières dangereuses (CBGMD) :

• Site web : www.uqtr.ca/cbgmd
• Courriel : Cbgmd@uqtr.ca

La Gestion des matières dangereuses (GMD) :

• Site Web : www.uqtr.ca/gmd
• Courriel : gmd@uqtr.ca

La Comité de bons soins aux animaux (CBSA) :

• Site Web : http://www.uqtr.ca/recherche/soinsanimaux

Au Canada, la Commission Canadienne de Sécurité Nucléaire (CCSN) réglemente la possession et l’utilisation des diverses sources de rayonnement.

L’Université a un permis institutionnel reconnu par la CCSN qui encadre l’utilisation des radio-isotopes de sources scellées et non scellées pour les études en laboratoire. L’achat, la possession, l’utilisation et l’élimination de produits radioactifs est administré par l’agent de radioprotection désigné par le comité de biosécurité et de gestion des matières dangereuses (CBGMD)

 Afin de s’assurer de répondre adéquatement aux exigences des Lois et Règlements, une demande de certification doit être complétée par le chercheur et évaluée par le CBGMD avant de débuter les expériences.

 Le chercheur et les utilisateurs s’engagent à respecter les conditions de permis émises par la CCSN, à suivre les formations requises, à adopter des comportements sécuritaires, à fournir les documents demandés par l’agent de radioprotection (relevés de contamination, inventaire des radio-isotopes, etc.) et à rapporter tout incident.

Afin de s’assurer de répondre adéquatement aux exigences des Lois et Règlements, une demande de permis interne doit être complétée par le chercheur et évaluée par le comité de biosécurité et de gestion des matières dangereuses (CBGMD) avant de débuter les expériences. Pour faire une demande de permis interne, veuillez remplir le Formulaire de demande de permis interne.

 Le CBGMD évaluera la conformité des lieux, de la formation des usagers et des pratiques en fonction de la nature et de la quantité de matériel manipulé.

Le Guide de radioprotection est un outil essentiel pour les usagers et est exigé par la CCSN. Ce guide élabore le programme de radioprotection de l’UQTR. Tout utilisateur doit se familiariser avec le guide de radioprotection de l'UQTR avant d'entamer ses travaux.  

Avant d'exécuter tous travaux (travail, nettoyage, réparation. etc.) qui nécessitent l'entrée partielle ou complète dans une cuve ou une trémie sur laquelle est installée un appareil à rayonnement, vous devez d'abord compléter le formulaire de demande d'autorisation. Suite à l'autorisation, vous devrez suivre les mesures de sécurité décrites dans le document préparé de la CCSN.

La CCSN a également produit une fiche afin de mieux comprendre le rayonnement que vous pouvez consulter: Fiche- Comprendre le rayonnement.

La CCSN a publié un Livret d’information sur les radionucléides, qui offre des renseignements sur diverses substances nucléaires, notamment : les caractéristiques du rayonnement, les méthodes de détection, les mesures de prévention et les limites annuelles d’incorporation. Ce livret remplace les fiches de données de sécurité de radionucléides.

Les produits marqués avec un ou des radio-isotopes génèrent des déchets radioactifs : résidus de préparations, gants, papiers, contenants, échantillons, solides contaminés, carcasses d’animaux radioactives, etc.

À l’Université, c’est le Service de la gestion des matières dangereuses qui voit à la cueillette et à l’évacuation de ces déchets selon les normes. L’agent de radioprotection est aussi responsable de recueillir les données de disposition et d’inventaire selon les normes afin d’en faire un rapport annuel à la CCSN.

Modes d’élimination

Déchets solides :

Tous les déchets solides (papier absorbant, gants, embouts de pipettes, etc.) doivent être récupérés dans des contenants de plastique ou de métal fournis à cet effet par la GMD. Ces contenants réservés aux déchets radioactifs sont munis de sacs de polyéthylène. Les contenants sont fournis avec un sigle de radioactivité qui ne doit être accolé qu’au moment où les contenants contiennent effectivement des déchets radioactifs. Lors de la cueillette, les sacs doivent être bien fermés, intacts et posséder une étiquette « DÉCHETS RADIOACTIFS » sur laquelle doivent figurer les renseignements suivants : - l’isotope - l’activité - la date - le nom de l’utilisateur - le numéro de local.

Déchets liquides aqueux :

Tous les déchets liquides aqueux doivent être récupérés dans des contenants de plastique fournis à cet effet par la GMD. Un seul isotope est disposé par contentant. Lors de la cueillette, les contenants doivent être bien fermés, intacts et posséder une étiquette « DÉCHETS RADIOACTIFS ».

Déchets liquides inflammables (tel le liquide à scintillation)

Les fioles contenant du liquide à scintillation doivent être récupérées séparément dans des contenants de plastique ou de métal réservés aux déchets radioactifs et fournis à cet effet par la GMD. Lors de la cueillette, les contenants doivent être bien fermés, intacts et posséder une étiquette « DÉCHETS RADIOACTIFS ».

Les déchets anatomiques (humains ou animaux)

Tous les déchets anatomiques radioactifs doivent être récupérés dans deux sacs de polyéthylène superposés, étiquetés et gardés congelés. Lors de la cueillette, les sacs doivent être bien fermés, intacts et posséder une étiquette « DÉCHETS RADIOACTIFS ».

Les objets piquants / tranchants et le matériel jetable

Les objets piquants, tranchants, ainsi que tout autre matériel jetable contaminé aux substances radioactives doivent être placés dans des contenants rigides fermant hermétiquement et fournis à cet effet par la GMD. Ce matériel peu contaminé doit être néanmoins identifié « DÉCHETS RADIOACTIFS ».

Étiquette déchets radioactifs

Lors de l’ajout de matériel radioactif dans le contenant prévu à cet effet, il est très important de remplir l’étiquette de DÉCHETS RADIOACTIFS avec toutes les informations requises :

• Nature de l’isotope;
• L’activité en Becquerel (Bq) ou en microcurie (µCi);
• Vos coordonnées (nom, no du local et pavillon).

Le transport des matières dangereuses par voie terrestre, par voie aérienne ou maritime est réglementé par des Lois et Règlements :

• Loi sur le transport des marchandises dangereuses
• Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
• Réglementation de l'IATA sur le transport des marchandises dangereuses

Vous devez expédier un produits dangereux (chimique, biologique, radioactif)? Vous effectuez des travaux de recherche et vous transportez avec des produits dangereux ?

Consultez le service de la gestion des matières dangereuses. Vous devez rencontrer certaines exigences selon les quantités transportées :

• Formation TMD ;
• Documents d’expédition.

Vous devez vous déplacer sur le campus avec des produits dangereux ?

• Il est recommandé de ne pas faire entrer d’autres membres de la communauté universitaire dans les ascenseurs lorsque vous transportez des produits dangereux.
• Consultez le service de la gestion des matières dangereuses afin d’établir la méthode de transport la plus sécuritaire pour vos produits (contenants de transport, etc).

Rôles et responsabilités

Guide de laserprotection

Information sur les lasers

Élimination d'un produit

Transport