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Certificat de biosécurité et de biosûreté

Puisque l’UQTR possède un permis d’agent pathogène et de toxine de l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC), l’institution a l’obligation de faire l’évaluation des projets de recherche utilisant tout matériel biologique régit par la Loi sur les agents pathogènes humains et les toxines. Ainsi, un certificat de biosécurité et de biosûreté est nécessaire pour tout projet ou programme de recherche nécessitant l’utilisation de matériel biologique du groupe de risque 2.  

Pour obtenir ce certificat, les chercheurs doivent remplir le Formulaire de demande de certificat de biosécurité et de biosûreté qui permettra aux membres du CBGMD d'étudier, lors de l'une de leurs réunions, les risques associés aux projets ou programmes de recherche utilisant du matériel biologique du groupe de risque 2.

Suite à son émission, le certificat sera en vigueur pour deux ans et demi. Il pourra être renouvelé une seule fois à l’aide du Formulaire de demande de renouvellement du certificat de biosécurité et de biosûreté.

Toute modification à un projet ou aux expérimentations utilisant le matériel biologique du groupe de risque 2 devra être immédiatement signalé au CBGMD à l’aide du Formulaire de demande de modification du certificat de biosécurité et de biosûreté.

Afin de vous éviter de mauvaises surprises et d'être retardé indument dans vos recherches, consultez le calendrier des dates de tombée des documents ainsi que les dates de réunion du CBGMD :

Automne 2025

Date de dépôt Date de réunion
5 septembre 19 septembre
10 octobre 24 octobre 
21 novembre 5 décembre

Hiver 2026

Date de dépôt Date de réunion
9 janvier 23 janvier
6 mars 20 mars
10 avril 24 avril
22 mai 5 juin

Pour tout questionnement concernant la certification de biosécurité et de biosûreté, veuillez contacter la conseillère en biosécurité par courriel, à l’adresse : gmd@uqtr.ca