Le plagiat et la fraude

Définition

Sont considérés comme plagiat ou fraude, entre autres, les actes suivants :

• copier ou essayer de copier de quelque façon lors d'un examen ou d'une épreuve;
• chercher frauduleusement à connaître ou obtenir les questions ou les solutions relatives à un examen ou à une épreuve;
• présenter dans ses travaux écrits un même texte à des professeurs, chargés de cours ou équipes pédagogiques différents sans avoir préalablement reçu l'approbation de chacun d'eux par écrit;
• utiliser totalement ou en partie du texte d'autrui en le faisant passer pour sien ou sans en indiquer les références;
• falsifier ou chercher à falsifier des documents à caractère scolaire (dossier scolaire, fiche d'inscription, bordereaux de transmission de notes ou autres);
• participer, tenter de participer à une substitution de personnes lors d'un examen ou d'un travail faisant l'objet d'une évaluation;
• posséder ou utiliser pendant un examen tout document ou matériel non autorisé;
• utiliser à des fins illicites les ressources informatiques de l'Université.

Les dispositions générales

Tout étudiant ou groupe d'étudiants qui pose, tente de poser ou participe à un acte de plagiat ou de fraude, se voit imposer, entre autres, une ou plusieurs des sanctions suivantes :

• l'échec du cours;
• la suspension du programme pendant une ou plusieurs sessions pour une durée maximale ne pouvant excéder vingt-quatre mois;
• l'exclusion temporaire ou définitive de l'Université du Québec à Trois-Rivières.

Exceptionnellement, le comité de discipline peut, dans des circonstances qu'il juge particulières, imposer l'annulation de l'épreuve ou du travail (Règlement sur les délits relatifs aux études, article 3).

Conseils à l'enseignant témoin de plagiat ou fraude

• confisquer et conserver toutes les preuves matérielles de fraude (calepin de notes, texte rédigé par un autre étudiant…);
• chercher à obtenir des témoignages sur-le-champ et relever le nom des témoins;
• déposer dans les vingt jours ouvrables un rapport des faits et les preuves matérielles s'il y a lieu au directeur de département et lui demander de donner suite en vertu des règlements pertinents.

Les formulaires nécessaires à la dénonciation d'un plagiat ou d'une fraude sont disponibles sur le site du Secrétariat général au http://www.uqtr.ca/secretariat-general.