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L'art en procès
Approches littéraire, linguistique et juridique de la liberté de création littéraire au Québec et en France aujourd'hui

Équipe

Photo_PierrePierre Rainville

Professeur titulaire, Université Laval

Professeur invité

  • Professeur invité à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne), 2019.
  • Professeur invité à la faculté de droit de l’Université de Poitiers, 2016.
  • Professeur invité à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne), 2014.
  • Professeur invité à la faculté de droit de l’Université de Poitiers, 2014.
  • Professeur invité à la faculté de droit de l’Université de Grenoble, 2012.
  • Professeur invité à la faculté de droit de l’Université Lyon III Jean-Moulin, 2010.
  • Professeur invité à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 2008.
  • Professeur invité à la faculté de droit de l’Université des sciences sociales de Toulouse, 2005.

Formation

  • 1993 D. Phil in law, University of Oxford
  • 1985 Baccalauréat en droit, Université Laval

Intérêts de recherche

  • Droit pénal
  • Droit civil
  • Droit comparé
  • La détermination du seuil de l’illicite
  • La répression de l’humour
  • Les crimes de parole
  • La portée juridique du silence
  • Criminalité collective et criminalité organisée
  • Les principes directeurs relatifs aux moyens de défense du droit pénal
  • Les infractions contre la propriété

Équipes de recherche

  • Cotitulaire du volet québécois de la Chaire France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression (axe 1 : Liberté d’expression, démocratie et droits humains fondamentaux : quelle régulation ?)
  • Membre du Laboratoire de recherche L’art en procès
  • Partenaire du Groupe de recherches sur la violence verbale (Université d’Avignon, Université Paris 8, Université Montpellier 3 et Université d’Aix-Marseille)
  • Membre correspondant du Comité international des pénalistes francophones (CIPF) au titre du Canada

Projets de recherche

  • Nommé Rapporteur canadien sur le thème de « la criminalisation du discours de haine », Congrès mondial de l’Académie internationale de droit comparé, Asuncion, 2022.
  • Coresponsable scientifique du projet intitulé « Liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et en synchronie », financement assuré par l’Agence nationale de la recherche de France.
  • Cochercheur, « L’art en procès. Conflits de normes autour de la liberté de création », Subvention « Savoir » du CRSH. Chercheuse principale : Mathilde Barraband (UQTR). Cochercheur·ses et collaborateur·rices : Anna Arzoumanov (Sorbonne), Geneviève Bernard Barbeau, Arnaud Latil (Sorbonne), Marty Laforest (UQTR), Julien Lefort-Favreau (Queen’s), Richard St-Gelais (Laval), Jean-Philippe Uzel (UQAM)
  • Collaborateur, « Les écrivains en procès. Approches littéraire, linguistique et juridique de la liberté de création littéraire au Québec et en France aujourd’hui », Subvention Développement Savoir du Conseil de recherche du Canada en sciences humaines (CRSH). Chercheuse principale : Mathilde Barraband (UQTR). Cochercheur·ses et collaborateur·rices : Geneviève Bernard Barbeau (UQTR), Anna Arzoumanov (Paris Sorbonne), Marty Laforest (UQTR), Arnaud Latil (Sorbonne), Julien Lefort-favreau (U. Queen’s).
  • Chercheur principal, « Les principes directeurs propres aux moyens de défense du droit pénal général et spécial » (livre en cours de rédaction).
  • Chercheur principal, « Le prisme définitionnel de l’organisation criminelle au regard du droit criminel canadien ». Cochercheuse : Émilie Tudeau-Chassé.
  • Chercheur principal, « À rebours du contrat : la révocation conventionnelle et son particularisme juridique », subvention de la Chambre des notaires du Québec.

Publications (liste sommaire)

  • « En quête (spirituelle) d’un préjudice : de la protection du sacré à celle du fidèle ou des avatars de la répression du blasphème » dans Traité du droit des religions(dir. S. Bernatchez et R. M. Legault-Laberge), à paraître en 2022 (52 pages).
  • Avec O. Lacombe, « Rapport canadien sur l’incrimination des propos haineux », Congrès mondial de l'Académie internationale de droit comparé (Asuncion, 2022), 65 pages.
  • « Modes de participation à l'infraction visant la personne physique », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit pénal », Droit pénal général, fasc. 8, Montréal, LexisNexis Canada, 2020, 84 pages.
  • « Seuil d'intervention, seuils de répression : le droit pénal médical canadien et son particularisme inachevé » dans Le droit français à l'aune du droit comparé: pour un droit pénal médical rénové ? / French Law from a Comparative Law Perspective : for an Overhaul of Medical Criminal Law ? (dir. P. Mistretta), Paris, Éditions Institut Universitaire Varenne, 2017, p. 87-123.
  • « Volonté interne et for intérieur : le silence et l'inaction en guise d'outils interprétatifs du contrat », Les Cahiers de droit, vol. 56, nos3-4, sept-déc 2015, p. 615 à 676.
  • « Lenteur et demeure : le défaut de ponctualité en droit civil québécois et français », Revue juridique Thémis, vol. 46, no3, 2012, p. 581-645.
  • Avec J. Desrosiers, « Le particularisme juridique de la répression de la criminalité organisée au Canada », Revue du Barreau canadien, vol. 89, no3, 2011, p. 545-609.
  • « Du silence à l'obsolescence : l'extinction tacite des promesses de contrat au Québec et en France », Revue du notariat, vol. 113, no2, septembre 2011, p. 335-395. (La Cour d'appel du Québec a cité et repris à son compte cet article : Filles de la Charité du Sacré-Cœur-de-Jésus Ville de Sherbrooke, 2022 QCCA 112)
  • « À la confluence du consensualisme et du formalisme : le rôle du silence en matière de donations entre vifs », Revue du notariat, vol. 112, no2, septembre 2010, p. 283-385.
  • Les principes directeurs propres aux moyens de défense du droit pénal général et du droit pénal spécial, Montréal, Éditions Blais [à paraître].
  • À rebours du contrat : la révocation conventionnelle et son particularisme juridique, Montréal, Éditions Blais [à paraître].
  • « Moyens de défense. Considérations préliminaires », dans JurisClasseur Québec, coll. « Droit pénal », Droit pénal général, fasc. 10, Montréal, LexisNexis Canada [à paraître].
  • La répression de l’art et l’art de la répression : la profanation de la religion à l’épreuve des mutations du droit pénal au sujet du blasphème et de la protection des identités religieuses, Québec, Presses de l’U. Laval, coll. « Dikè », 2019, 116 p. Ce livre a été cité avec approbation par la Cour suprême du Canada : Ward c. Québec (Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse), 2021 CSC 43, par. 77 et 89 : https://scc-csc.lexum.com/scc-csc/scc-csc/fr/item/19046/index.do . Il a aussi fait l’objet de recensions : P. Bensimon, Revue canadienne de criminologie et de justice pénale, Vol. 62, no 1, janvier 2020, URL : https ://www.pulaval.com/media/recensions/4452_RRCJP-RSCDPC_2020.pdf  ; Guillaume Provencher, Les Cahiers de droit, vol. 61, no 2, 2019, p. 575-578, URL : https ://www.erudit.org/fr/revues/cd1/2020-v61-n2-cd05410/1070656ar.pdf ; P. Ségur, Revue du droit des religions, no 10, 2020, p. 205-206, URL : https ://journals.openedition.org/rdr/1301 ; https://doi.org/10.4000/rdr.1301.
  • « Dérision et religion : de l’ironie à la répression » dans Droit pénal, culture et religion (dir. J.-C. Saint-Pau et al.), Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, vol. no 6, Paris, Éditions Cujas, 2017, p. 113-144.
  • Avec S. Guillemard (dir.), Le silence et le droit, 56 nos 3 et 4, Cahiers de droit, 2015 p. 229-740.
  • « Paroles de déraison et paroles de dérision : les excès de langage à l’épreuve du droit criminel canadien », Revue juridique Thémis [En ligne], no 49, 2015, p. 35-132, URL : https://ssl.editionsthemis.com/uploaded/revue/article/31165_03_Pierre_Rainville.pdf.
  • « De la dérision à la sanction : le sort réservé aux dérives langagières en droit pénal », Langues et linguistique [En ligne], no 34, 2011, p. 1-26, URL : https://www.lli.ulaval.ca/fileadmin/llt/fichiers/recherche/revue_LL/vol34/Pierre_Rainville.pdf.
  • « Le verbe fait crime : la répression de l’instigation et les avatars de l’arrêt Hamilton», Revue canadienne de droit pénal, vol. 11, 2007, p. 177-215.
  • Les humeurs du droit pénal au sujet de l’humour et du rire (préface du professeur émérite Jean Pradel), Québec, publication conjointe aux Presses de l’Université Laval et aux Éditions Yvon Blais, 2005, 194 p. Ce livre a fait l'objet de recensions bibliographiques en Europe et en Amérique du Nord : H. Parent, Revue de droit d’Ottawa, vol. 39, no 1, 2007, p. 159-164 ; J. Morand-Deviller, « Les Petites Affiches », Paris, 17 mai 2006, p. 19-20 ; G. Renaud, Provincial Judges' Journal / Journal des juges provinciaux, vol. 29, no 1, p. 46.
  • « Du mauvais plaisant au délinquant : réflexion sur la notion de “crime” » dans Qu’est-ce qu’un crime ? Mémoires du concours Perspectives juridiques 2002, Presses de l’Université Laval, 2005, p. 213-252 /« From Practical Joker to Offender : Reflections on the Concept of “Crime” », dans What is a Crime, UBC Press, Vancouver, 2004, p. 125-154.

Conférences

  • Le verbe et ses excès à l'épreuve du droit pénal canadien, École internationale d'été en linguistique légale, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry, 31 mai au 3 juin 2022.
  • L’interdit du blasphème : les tensions du droit pénal entre la protection du croyant et celle du profanateur, Centre de recherche Société, Droit et Religions, Université de Sherbrooke, 24 novembre 2021.
  • Blasphémer, indigner, réprimer : le préjudice moral et la blessure intérieure comme source d'interdit, Association les Sceptiques, Montréal, 13 mars 2021.
  • De la parole à la répression : le particularisme juridique des infractions langagières, 28 mai (1repartie) et 29 mai (2e partie) 2019, École internationale d'été en linguistique légale, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry, 27 au 29 mai 2019.
  • Fédération et répression : la singulière protection de l’environnement au regard du morcellement des compétences constitutionnelles en droit canadien, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 28 mars 2019.
  • De la parole à la répression : le particularisme juridique des infractions langagières, École internationale d’été en linguistique légale, Université du Québec à Trois-Rivières et Université Savoie Mont Blanc, Trois-Rivières, 30 mai au 1er juin 2018.
  • L’acceptabilité de l’humour, Faculté de droit, Université de Montréal, 12 avril 2018.
  • Les principes directeurs propres aux moyens de défense du droit pénal général, Association des avocats de la défense, Québec, 1er novembre 2017.
  • Paroles de déraison et paroles de dérision: le sort des propos malheureux en droit pénal canadien,École internationale d’été en linguistique légale, Université Savoie Mont Blanc, Chambéry, 1er juin 2017.
  • Seuil d’intervention, seuils de répression : le droit pénal médical canadien et son particularisme inachevé, colloque international « Le droit français à l’aune du droit comparé: pour un droit pénal médical rénové ? », Université Jean Moulin Lyon III, 13-14 avril 2017.
  • Vérité pénale et narration : atouts et imperfections des méthodes d’élucidation du sens des paroles incriminées, Journée d’étude « Éthique et vérité de la narration dans les processus de justice », Faculté de philosophie, Université Laval, 7 octobre 2016.
  • Le sort des propos malheureux en droit pénal, École d’été internationale de linguistique légale, Université du Québec à Trois-Rivières, 27 mai 2016.
  • Paroles de déraison et paroles de dérision : les excès de langageà l’épreuve du droit criminel canadien, Association des avocats de la défense de Québec, Québec, 26 mai 2016.
  • Les crimes de parole : le croisement du droit répressif, de la linguistique et de la psychologie, Journée de la recherche, Faculté de droit, Université Laval, 8 avril 2016.
  • Volonté interne et for intérieur : le silence et l’inaction en guise d’outils interprétatifs du contrat, Faculté de droit, Université de Poitiers, 27 janvier 2016.
  • Le sort des propos malheureux en droit pénal canadien, École d’été internationale de linguistique légale, Université de Savoie, 12 juin 2015.
  • La menace (en collabor. avec H. Braun, M. Laforest, D. Lagorgette et D. Vincent), École d’été internationale de linguistique légale, Université de Savoie, 10 juin 2015.
  • L’art de juger ou l’art de repenser l’interdit : réflexions sur l’aménagement de la responsabilité pénale, Colloque L’honorable Louis LeBel ou l’art de juger, Université Laval, 29 mai 2015.
  • Dérision et religion : de l’ironie à la répression, Colloque « Droit pénal, culture et religion », Université de Bordeaux, 12 mai 2015.
  • Promettre et ne point tenir : regards sur la diversité et la spécificité des modes d’extinction de l’avant-contrat, Cycle Sorbonne-Droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2 décembre 2014.
  • Repenser l’interdit au regard de la criminalité organisée : réflexions sur l’aménagement de la responsabilité pénale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 28 novembre 2014.
  • Paroles de déraison et paroles de dérision : le sort des propos malheureux en droit criminel canadien, École d’été internationale en linguistique légale, Université de Savoie et Université du Québec à Trois-Rivières, 23 mai 2014.
  • Le sort réservé aux dérives langagières en droit pénal canadien, Faculté de droit, Université de Poitiers, 7 avril 2014.
  • Lenteur et demeure : le défaut de ponctualité en droit civil français et québécois, Faculté de droit, Université de Poitiers, 4 avril 2014.
  • Le particularisme juridique du régime de responsabilité canadien réservé à la criminalité organisée : repères historiques et contemporains, Faculté de droit, Université de Poitiers, 1er avril 2014.
  • Paroles de déraison et paroles de dérision: le sort réservé aux propos malheureux en droit criminel canadien, École internationale de linguistique légale, Université de Savoie, 7 juin 2013.
  • La portée juridique du silence et de l’inaction en droit privé, Séminaire de la magistrature, Québec, 25 janvier 2013.
  • La singularité du régime de responsabilité réservé à la criminalité organisée : repères historiques et contemporains, Faculté de droit, Université de Grenoble, 27 avril 2012.
  • La répression de l’humour et du rire en droit pénal canadien : droit moralisateur ou droit spirituel ?, Faculté de droit, Université de Grenoble, 27 avril 2012.
  • Le silence et la gratuité, Faculté de droit, Université de Grenoble, 26 avril 2012.
  • De l’inexécution à l’extinction tacite du contrat : réflexions sur la juridicité de la passivité en droit québécois et en droit français, Faculté de droit, Université de Grenoble, 25 avril 2012.
  • Le silence et la gratuité : la rencontre insolite de deux mal-aimés du droit civil, Faculté de droit, Université Lyon III, 15 décembre 2010.
  • La répression des infractions environnementales dans un régime constitutionnel fédératif : les enjeux et les solutions du modèle canadien, Institut d’études judiciaires, Lyon, 14 décembre 2010 et Faculté de droit, Université Lyon III, 9 décembre 2010.
  • De l’élaboration des régimes de responsabilité à l’adaptation des moyens de défense : les enseignements au sujet de la spécificité du droit pénal de l’environnement au Canada, Faculté de droit, Université Lyon III, 8 décembre 2010.
  • Aux confins du droit pénal : la transgression des normes par la moquerie, Institut d’études judiciaires, Lyon, 8 décembre 2010.
  • La répression de l’humour et du rire en droit pénal canadien : droit moralisateur ou droit spirituel ?, Faculté de droit, Université Lyon III, 6 décembre 2010.
  • Les institutions se prononcent : l’affaire Siné (France) et l’affaire du Bye-Bye (Canada), Maison des sciences de l’Homme, Paris (en collab. avec D. Vincent, D. Lagorgette et D. Tricaud), 26 novembre 2010.
  • L’humour et la justice pénale canadienne, Maison des sciences de l’Homme, Paris, 25 novembre 2010.
  • Le droit pénal canadien : son appartenance au droit public et la répression du rire, École doctorale de droit public, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, le 14 mai 2008.

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