Approches littéraire, linguistique et juridique de la liberté de création littéraire au Québec et en France aujourd'hui
Équipe
Arnaud Latil
Maître de conférences HDR, Sorbonne Université
Formation
- 2016 Habilitation à diriger les recherches
- 2011 Doctorat en droit, Université Jean Moulin-Lyon 3
Intérêts de recherche
- Droit privé
- Droit de la propriété intellectuelle
- Droit du numérique
Équipes de recherche
- Collaborateur de la Chaire France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression
- Membre du Laboratoire de recherche L’art en procès
- Membre du Centre d’Études et de Recherches en Droit de l’Immatériel (CERDI), Université Paris-Saclay
- Membre de l’Observatoire de la Vie Littéraire (Labex Obvil)
- Membre du groupe Trans Europe Experts (TEE)
- Membre de l’Association française pour la protection internationale du droit d’auteur (AFPIDA)
- Membre du comité scientifique de la revue Droit et littérature (Lextenso).
Projets de recherche
- Collaborateur, « L’art en procès. Conflits de normes autour de la liberté de création », Subvention « Savoir » du CRSH. Chercheuse principale : Mathilde Barraband (UQTR). Cochercheur·ses et collaborateur·rices : Anna Arzoumanov (Sorbonne), Geneviève Bernard Barbeau (UQTR), Marty Laforest (UQTR), Julien Lefort-Favreau (Queen’s), Pierre Rainville (Laval), Richard St-Gelais (Laval), Jean-Philippe Uzel (UQAM).
- Collaborateur, « Les écrivains en procès. Approches littéraire, linguistique et juridique de la liberté de création littéraire au Québec et en France aujourd'hui », Subvention Développement Savoir du Conseil de recherche du Canada en sciences humaines (CRSH). Chercheuse principale : Mathilde Barraband (UQTR). Cochercheur·ses et collaborateur·rices : Geneviève Bernard Barbeau (UQTR), Marty Laforest (UQTR), Anna Arzoumanov (Paris Sorbonne), Julien Lefort-Favreau (U. Queen’s), Pierre Rainville (U. Laval).
Publications
- Le droit du numérique. Histoire de la régulation d’un risque, 420 pages, à paraître.
- « Les publicateurs, des personnages inédits », Droit et littérature, no 5, 2021, p. 195.
- « Recherche de paternité. Quels modes de réservation des créations générées par intelligence artificielle ? », Le Droit de la propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2020, p. 33.
- « Les exceptions aux droits d’auteur : une mise en balance sous surveillance », Dalloz IP/IT, 2020, p. 317.
- Avec Jean Lapousterle, « La contrefaçon commise à échelle commerciale », dans Jean Lapousterle et Arnaud Latil (dir.), L’usage commercial des biens intellectuels, Paris, Mare et Martin, 2020, p. 119.
- « Exprimer, provoquer ou exhorter. L’affaire Golgotha picnic à la lumière de la mutation du délit de provocation à la haine », Contextes [En ligne], no 26 : Polémique autour d’un blasphème. Regards croisés sur l’affaire Golgotha picnic (2011), A. Arzoumanov et M. Barraband (dir.), 15 janvier 2020.
- Avec Anna Arzoumanov, « Juger la provocation onirique : éléments pour une interprétation des expressions polyphoniques », JAC 2017, no50, p. 39.
- Avec Anna Arzoumanov et Judith Sarfati-Lanter, Le démon de la catégorie. La qualification en droit et littérature, Paris, Mare et Martin, 2017.
- « Le plagiat », Revue droit et littérature, no1, 2017, p. 61.
- « Le contrôle de proportionnalité en droit d’auteur », JAC 2016, no39, 2016, p. 18.
- « La propriété du support de l’œuvre, résultat d’un investissement », Dalloz, 2016, p. 238.
- « Diffamation : réduction du domaine de l’honneur et de la considération », Juris-classeur périodique, édition générale, 2016, p. 505.
- Création et droits fondamentaux, LGDJ, coll. « Bibl. droit Privé », no224, 2014.
- Avec Alexandra Bensamoun, Propriété littéraire et artistique et humanités numériques, Mare et Martin, 2014.
- « Les fautes d’expression », Légipresse, no318, Juillet/août 2014, p. 409 et suiv.
- « La liberté artistique et les standards de la liberté d’expression », dans Pascal Mbongo (dir.), La régulation des médias et ses standards juridiques, Paris, Mare et Martin, 2011, p. 41-62.
- « La Cour européenne des droits de l’homme renforce la liberté de création artistique face à la protection de la morale », Revue trimestrielle des droits de l’homme, no83, 2010, p. 769-780.
Activités scientifiques
- Organisation du cycle de conférences Les libertés numériques à Sorbonne Université (2019-2020).
- Organisation du cycle de conférences Droit et littérature à Sorbonne Université (avec A. Arzoumanov, J. Sarfati-Lanter et D. Perrot-Corpet), depuis 2017.