Mandat - Instances statuaires et comités
- Organiser, tenir et effectuer le suivi des réunions des instances statutaires (conseil d’administration, comité exécutif, commission des études);
- Organiser, tenir et effectuer le suivi de certains comités :
- Comités statutaires
- Comité d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration
- Comité d’éthique et de déontologie des membres de la commission des études
- Comité de discipline
- Comité des distinctions honorifiques
- Assurer la gestion des processus de nomination des membres des instances statutaires et des comités sous la responsabilité du Secrétariat général;
- Responsable de la tenue et de la conservation des registres officiels.
