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Le droit d'auteur : c'est l'affaire de tous !
Mot de la Direction

À l'UQTR, le respect de la Loi sur le droit d'auteur et des règlements, politiques et conventions qui en découlent, est primordial. La question du droit d'auteur est complexe et faite d'exceptions et, en cela, elle mérite la plus grande attention de la part de tous.

03_accueilCe site a pour but de sensibiliser les membres de la communauté universitaire aux responsabilités qui leur incombent en matière de droit d'auteur, particulièrement dans le cadre des activités d'enseignement, d'apprentissage et de recherche. Il contient des informations ayant pour but de favoriser l'adoption de bonnes pratiques en cette matière.

  • Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
  • Quelles sont les œuvres susceptibles de faire l'objet d'un droit d'auteur ?
  • Quelles sont les conséquences de la violation d'un droit d'auteur ?

Nous vous invitons à parcourir les sections de ce site et ses liens, qui tentent de répondre à ces questions et qui sauront, nous l'espérons, mieux vous informer en matière de droit d'auteur.


Le droit d'auteur à l'UQTR, c'est l'affaire de tous !

La Direction

 

Description : Contrat Creative Commons
Le droit d'auteur, c'est l'affaire de tous est mis à disposition selon les termes
de la licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.5 Canada.

 

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