Étudiants


Le plagiat et ses sanctions

À l'UQTR, un étudiant peut encourir une sanction disciplinaire s'il commet un acte de plagiat, que ce soit au cours d'un processus d'admission ou au cours de ses études.

Qu'est-ce que le plagiat ?

Le plagiat, c'est notamment :

  • Utiliser totalement ou en partie un texte ou une production d'autrui ou tout matériel obtenu par le biais de ressources informatiques, en le faisant passer pour sien, entres autres en omettant d'indiquer les références;
  • Présenter ou utiliser des méthodes et résultats expérimentaux établis par d'autres personnes sans avoir au préalable obtenu l'autorisation écrite de ces personnes et sans en indiquer la référence;
  • Utiliser des documents ou du matériel non autorisé avant ou pendant une activité d'évaluation;
  • Fournir ou obtenir toute aide non autorisée, qu'elle soit collective ou individuelle, pour une activité d'évaluation;
  • Présenter un même texte ou une même production à des enseignants différents, simultanément ou successivement, sans avoir préalablement reçu l'approbation par écrit de l'enseignant recevant le texte ou la production. 

Source : Article 2.2, Règlement sur les délits relatifs aux études, UQTR, 2011.

En cas de plagiat, quelles sont les sanctions applicables ?

Tout étudiant ou groupe d'étudiants qui pose, tente de poser ou participe à un acte de plagiat peut se voir imposer une des sanctions suivantes :

  • La réprimande;
  • L'annulation de l'activité d'évaluation; la note finale de l'étudiant est alors calculée sur la base des autres éléments d'évaluation prévus au plan de cours;
  • La reprise de l'activité d'évaluation, accompagnée ou non d'une limite maximale quant à la note pouvant être attribuée;
  • L'échec (E) à l'activité d'évaluation ou à l'activité pédagogique, en autant que cet échec n'entraîne pas l'exclusion du programme par le biais d'un règlement applicable à l'étudiant;
  • L'échec (E) à l'activité d'évaluation ou à l'activité pédagogique, même si cet échec entraîne l'exclusion du programme par le biais d'un règlement applicable à l'étudiant;
  • La suspension du programme et l'interdiction de s'inscrire à toute activité pédagogique obligatoire ou optionnelle de celui-ci (à l'exception des cours institutionnels d'enrichissement) pour une durée ne pouvant excéder douze (12) mois;
  • L'exclusion définitive du programme et l'interdiction de s'inscrire à toute activité pédagogique obligatoire ou optionnelle de celui-ci (à l'exception des cours institutionnels d'enrichissement);
  • L'exclusion temporaire ou définitive de l'Université;
  • L'annulation d'une attestation d'études ou d'un diplôme.

Source : Article 3, Règlement sur les délits relatifs aux études, UQTR, 2011. 

Pour en savoir plus sur le plagiat et sur les façons de l'éviter, nous vous suggérons de visiter les liens présentés à droite de cette page.

 
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