Au terme d’un projet, un excédent peut survenir lorsque toutes les transactions financières inhérentes ont été réalisées et que des fonds relatifs au financement du projet ne sont pas engagés. Ces surplus sont nommés « fonds résiduels ».

En pareil cas, le titulaire du financement initial peut, à certaines conditions, voir prolongé son droit d’utiliser de tels fonds résiduels. La section 13 de la Politique sur l’administration et la gestion des fonds de recherche(nouvelle fenêtre) fournit des informations sur les autorisations à obtenir, les fins auxquelles les fonds résiduels peuvent servir et le traitement auxquel ils sont soumis selon qu’ils proviennent de contrats, de subventions externes ou d’un programme institutionnel d’appui à la recherche.

En complément, la Directive relative à l’utilisation des fonds résiduels de recherche(nouvelle fenêtre) précise les règles et le processus d’autorisation pour :

• La prolongation de l’utilisation des fonds résiduels au-delà de la prolongation initiale prévue dans la Politique;
• La prolongation initiale des fonds résiduels issus de subventions du Conseil de recherche en sciences humaines ou du Conseil de recherche en sciences naturelles et génie (Fonds général de recherche (FGR)).

Pour toute demande de soutien et d’information quant aux fonds résiduels, veuillez communiquer avec le Service des finances : srf@uqtr.ca.