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Prolongation d’un octroi
Dans de nombreux cas, il est possible de faire une demande de prolongation d’une subvention afin de bénéficier d’un délai supplémentaire pour finaliser la recherche en cours en utilisant le solde des fonds disponibles. Selon l’origine de la subvention, les modalités ainsi que les démarches à entreprendre peuvent varier. Dans le tableau ci-après, nous vous proposons un aperçu des exemples les plus fréquents.
| Organisme subventionnaire | Marche à suivre | Contact |
|---|---|---|
| CRSH, CRSNG, IRSC | Nombre de leurs programmes de subventions incluent une période de prolongation automatique (voir la liste)(nouvelle fenêtre). Le Service des finances inclut automatiquement cette année supplémentaire dans la durée de validité de l’UBR. | gestion.subventions@uqtr.ca |
| CRSH, CRSNG, IRSC | Pour les programmes sans période de prolongation automatique ou pour les subventions arrivant à la fin de cette période, vous devez compléter le formulaire de modification d’une subvention(nouvelle fenêtre) et l’envoyer au Décanat de la recherche et de la création (DRC). Si l’organisme transmet une réponse positive au DRC, ce dernier mettra à jour le dossier du chercheur et en informera le Service des finances afin qu’il ajuste la date de fin de l’UBR. | gestion.subventions@uqtr.ca |
| Chaire de recherche du Canada | Le Programme des chaires de recherche du Canada autorise une période de cessation progressive(nouvelle fenêtre) d’au plus six mois après la date de fin d’une chaire pour le paiement d’engagements en cours à partir des fonds qui se trouvent encore dans le compte du titulaire de chaire. Cette période de prolongation permet aux titulaires d’achever les activités de recherche que finance leur bourse. Aucun nouvel engagement ni aucune nouvelle dépense ne peuvent être autorisés à partir du compte de la bourse pour une activité se déroulant après la date de fin de la chaire. | drc@uqtr.ca |
| FRQS, FRQNT, FRQSC | Il est possible de demander une prolongation pour votre subvention via votre portefolio sur le site FRQNet. Lorsque vous recevrez la réponse de l’organisme, vous devrez, si elle est positive, en informer le DRC qui actualisera votre dossier et informera le Service des finances pour la mise à jour de votre UBR. | gestion.subventions@uqtr.ca |
| Subventions en partenariat | Vous devez communiquer avec le Service des partenariats et du soutien à l’innovation (SPSI), qui assurera la liaison avec le partenaire. Si la prolongation est acceptée, le SPSI diffusera un amendement à la « note de diffusion » à tous. Le DRC actualisera le dossier du chercheur et le Service des finances mettra à jour la date de fin de l’UBR. | spsi.recherche@uqtr.ca |
| Tous les autres cas | Communiquer avec le DRC pour connaître la marche à suivre. | gestion.subventions@uqtr.ca |
Congés parentaux et congés de maladie
Dans l’éventualité d’un congé parental ou d’un congé de maladie, différentes mesures peuvent être prises concernant la gestion des fonds durant cette période. Chaque organisme subventionnaire a ses propres critères, il est donc impératif de contacter l’organisme en question et d’informer votre conseiller au DRC de votre situation afin de définir les modalités appropriées. En règle générale, la plupart des organismes accordent une prolongation de la subvention en cas de congé parental ou de maladie.
Quel que soit le cas se rapportant à votre situation, vous devez informer le DRC (gestion.subventions@uqtr.ca) pour toute modification concernant votre subvention.