Impôts sur le bénéfice (3465)
La comptabilisation des impôts sur le bénéfice, selon le chapitre 3465 de la Partie 2 du Manuel de CPA Canada, comprend deux volets importants : (1) les impôts exigibles/recouvrables qui représentent la comptabilisation des soldes à payer aux gouvernements ou à recevoir de leur part pour l'exercice en cours. Ces montants sont déterminés lors de la préparation des rapports d'impôts. (2) les impôts futurs qui représentent les montants d'impôts qui seront payés ou économisés dans le futur. Ces montants représentent des actifs ou des passifs d'impôts futurs à comptabiliser dans les états financiers de l'exercice en cours. Ces montants d'impôts futurs se calculent généralement sur la base d'un écart temporaire généré par une différence entre les approches comptable et fiscale. En d'autres mots, les écarts temporaires sont créés par une différence de montants comptabilisés à l'état des résultats et pris en compte dans le rapport d'impôts (dans le calcul du bénéfice imposable) pour l'année en cours. On dit que l'écart est temporaire, car de façon globale, le même montant total sera, par exemple, considéré comme une charge à l'état des résultats et comme une déduction dans le rapport d'impôts, mais pas au même montant ou au même moment. Les capsules vous aideront à mieux comprendre ces concepts.
Il est à noter que le chapitre 3465, permet deux méthodes de comptabilisation des impôts sur le bénéfice : (1) la méthode des impôts exigibles où seuls les impôts exigibles sont comptabilisés (les impôts futurs ne sont pas comptabilisés), mais cette méthode exige l'ajout d'une note de rapprochement des taux (taux effectif et taux de base fiscal); et (2) la méthode des impôts futurs où l'entreprise comptabilise les impôts exigibles et futurs, mais n'a pas besoin de préparer une note de rapprochement des taux. Dans un contexte québécois, cette note de rapprochement peut être plus complexe à préparer que la comptabilisation des impôts futurs.
Capsules d'enseignement sur la comptabilisation des impôts sur le résultat
Les capsules d'enseignement ont pour objectif de présenter de façon simplifiée voir vulgarisée les différentes recommandations comprises dans les NCECF couvertes par ces capsules. Une étude approfondie de ces sujets pourrait aussi comprendre des lectures de manuels scolaires prescrits dans un cours et des exercices comme ceux proposés sur ce site et dans des manuels scolaires prescrits dans un cours. Il est suggéré de visionner les capsules dans l'ordre présenté pour une première découverte du sujet comptable.
Note : les capsules sont des vidéos Youtube. Il est donc possible qu'il y ait des publicités avant certaines capsules.
| 3465 Introduction et BAI | Introduction du chapitre 3465 sur la comptabilisation des impôts exigibles et futurs et présentation des notions de bénéfice avant impôts (BAI). (env. 14 min.) |
| 3465 Écarts permanents et temporaires | Présentation des notions de différences permanentes et temporaires permettant de passer du BAI pour obtenir le bénéfice imposable (BI). (env. 11 min.) |
| 3465 APIF | Présentation des notions d'actif/passif d'impôts futurs (APIF) générés par les différences existant entre la valeur comptable et la base fiscale de certains éléments comptables. (env. 17 min.) |
| 3465 Tableau de suivi des différences temporaires | Présentation d'un outil (le tableau de suivi des différences temporaires) pour suivre l'évolution des différences temporaires et des APIF générés par ces différences. (env. 9 min.) |
| 3465 Exigences de présentation | Présentation de certaines exigences de présentation à l'état des résultats et au Bilan. (env. 9 min.) |
| 3465 Intro pertes reportées | Introduction sur les enjeux de comptabilisation des avantages provenant d'une perte fiscale (report rétrospectif et/ou prospectif selon le chapitre 3465. (env. 9 min.) |
| 3465 Report rétrospectif | Présentation de la comptabilisation associée à une utilisation d'une perte fiscale pour récupérer des sommes payées par le passé (report rétrospectif). (env. 5 min.) |
| 3465 Report prospectif | Présentation de la comptabilisation associée à la conservation d'une perte fiscale pour utilisation future contre des bénéfices fiscaux à venir (Report prospectif). (env. 20 min.) |
| 3465 Synthèse | Présentation d'une synthèse de la comptabilisation des impôts sur le bénéfice selon le chapitre 3465 de la Partie 2 du Manuel de CPA Canada (NCECF). (env. 6 min.) |
Problèmes, cahiers réponse et solutions sur la comptabilisation des impôts sur le résultat
| Société APIF Énoncé Société APIF Cahier réponse Société APIF Solution |
Problème de comptabilisation des impôts exigibles et des impôts futurs suite à l'acquisition d'un immeuble. Comprend l'utilisation du tableau de suivi des différences temporaires pour le calcul des impôts futurs, les calculs des impôts exigibles par réconciliation entre le bénéfice comptable et le bénéfice fiscal, les écritures de comptabilisation de ces impôts et la préparation des états financiers (Bilan, état des résultats, état des flux de trésorerie et note de rapprochement des taux lorsque méthode des impôts exigibles). Prévoir 45 minutes pour les questions 1 à 3 et environ 30 minutes pour la préparation des états financiers (question 4). Prévoir un temps similaire pour la question 5 (utilisation de la méthode des impôts exigibles et note de rapprochement des taux). (Auteur : Etienne Clermont, 2025) |
| Société Report T NCECF 2025 Énoncé Société Report T NCECF 2025 Cahier réponse Société Report T NCECF 2025 Solution |
Problème de comptabilisation des impôts exigibles et/ou recouvrables et des impôts futurs en contexte de pertes reportées selon deux situations (probable de bénéficier des pertes à l'avenir et improbable de bénéficier des pertes à l'avenir). Comprends les écritures à faire et les états financiers (Bilan, état des résultats, et note de rapprochement des taux pour la méthode des impôts exigibles) pour trois années. La feuille réponse contient aussi un tableau de suivi des pertes reportées (pas demandé). Prévoir environ 30 minutes par situation pour les écritures et les états financiers. (Auteur : Etienne Clermont, 2025) |
