Directives d'utilisation

Conditions d'utilisation

Charte graphique de l'image de marque de l'Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR)

1. Introduction

L'image de marque de l'Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) représente l’élément central de son identité visuelle et de ses valeurs. Cette charte régit l’utilisation du logo, des couleurs, de la typographie et de tout autre élément graphique associé à l’image de marque de l'UQTR. Elle vise à assurer une utilisation cohérente et respectueuse de l'image de l'université, tout en protégeant ses droits de propriété intellectuelle.

2. Objectifs

Cette charte a pour objectifs de :

  • Garantir une utilisation uniforme et professionnelle de l’image de marque de l’UQTR;
  • Protéger l’intégrité et la réputation de l’UQTR;
  • Définir des procédures d'utilisation pour l'utilisation du logo et des éléments graphiques de l'UQTR;
  • Clarifier les conditions liées à l'utilisation de l’image de marque dans différents contextes.

3. Définitions

  • Logo : L'élément graphique officiel représentant l’UQTR, qui inclut l’abbréviation UQTR, l’écu, le nom et le slogan;
  • Image de marque : L’ensemble des éléments visuels associés à l’UQTR, incluant le logo, la typographie, la palette de couleurs et autres éléments graphiques distinctifs;
  • Objet promotionnel : Produit ou article (vêtements, objets utilitaires, papeterie, etc.) sur lequel le logo est apposé dans un but promotionnel.

4. Autorisation d'utilisation

4.1 Utilisateurs internes

Les unités administratives et départements de l’UQTR doivent utiliser le logo de l'UQTR et les éléments associés dans le cadre de leurs activités institutionnelles, telles que :

  • Publications académiques ou scientifiques.
  • Toutes formes de supports de communication internes.

4.2 Utilisateurs externes

Les utilisateurs externes (partenaires, entreprises, associations étudiantes, etc.) peuvent utiliser l’image de marque de l’UQTR dans les contextes suivants :

  • Événements en partenariat avec l’UQTR;
  • Promotion d’activités de recherche ou de développement en collaboration avec l'UQTR;
  • Articles ou publications dans lesquels l’UQTR est un partenaire ou une entité associée.

4.3 Restrictions

L’utilisation du logo est formellement interdite dans les cas suivants :

  • Utilisation commerciale sans contrat ou partenariat explicite avec l’UQTR;
  • Toute utilisation politique, religieuse ou controversée susceptible d’altérer l’image de l’université;
  • Modification, déformation ou altération du logo en tout ou en partie, des couleurs ou de la typographie.

5. Directives sur l'utilisation du logo

5.1 Règles générales

  • Le logo doit être utilisé dans son format original, sans modification, déformation ou changement de couleur (des exceptions peuvent s’appliquer mais doivent préalablement être approuvées par le Service des communications et des relations avec les diplômés);
  • L’espace autour du logo doit être libre de tout texte ou élément graphique pour en garantir la visibilité (espace de protection);
  • Le logo en couleur doit toujours être priorisé par rapport au logo en noir et blanc lorsque cela est possible. La conception graphique des documents doit être réfléchie pour le permettre;
  • Le logo ne doit jamais être réduit au point où sa lisibilité est compromise, en tout ou en partie;
  • En utilisation numérique, le logo doit être cliquable et renvoyer vers le site web officiel de l'UQTR.

6. Utilisation de l'image de marque sur les objets promotionnels

L'utilisation du logo et des éléments de l'image de marque de l’UQTR sur des objets promotionnels est soumise à des règles spécifiques afin de garantir la cohérence visuelle, le respect des valeurs institutionnelles et la protection de la réputation de l’UQTR.

6.1 Règles générales

Les objets promotionnels portant l’image de marque de l’Université peuvent être utilisés dans un cadre strictement institutionnel et ne doivent en aucun cas être associés à des fins commerciales ou privées sans une autorisation explicite.

  • Événements officiels UQTR : Lors d’événements institutionnel, culturels ou sportifs organisés par l’Université, tels que les journées portes ouvertes, des salons, des conférences, etc.;
  • Articles pour les étudiants et le personnel : Pour des projets internes ou des campagnes destinées à renforcer la solidarité et le sentiment d’appartenance (par exemple, dans le cadre de l’accueil des étudiants ou d’événements institutionnels internes);
  • Cadeaux institutionnels : Pour des fins de représentation ou en tant que cadeaux offerts lors d’occasions spéciales (par exemple, aux invités, conférenciers ou partenaires).

6.2 Conditions d’utilisation

  • Design et qualité : Les objets promotionnels doivent respecter la charte graphique de l’UQTR, en particulier en ce qui concerne l'utilisation du logo, la typographie, les couleurs et l’espace de protection. Les designs réalisés doivent utiliser l’image de marque de manière professionnelle. Lorsque les matériaux, l’espace disponible ou le manque de contraste compromettent la lisibilité du logo en tout ou en partie, certaines modifications peuvent être apportées à ce dernier (sous réserve d’approbation par le Service des communications et des relations avec les diplômés);
  • Approbation : Toute demande d'utilisation du logo ou de l'image de marque sur un objet promotionnel doit être soumise et approuvée par le Service des communications et des relations avec les diplômés de l’UQTR. Cette approbation doit inclure une approbation du design de l'objet ainsi que de la qualité de sa fabrication;
  • Prohibition de la vente non autorisée : Il est strictement interdit de vendre ou de distribuer des objets promotionnels portant l’image de marque de l’Université à des fins commerciales sans une autorisation spécifique et un accord contractuel préalable. Toute utilisation commerciale de l’image de marque sur des objets promotionnels nécessite un partenariat ou un contrat distinct.

6.3 Responsabilité

Les départements, associations ou groupes souhaitant utiliser l’image de marque de l’UQTR sur des objets promotionnels sont responsables de s'assurer que les objets respectent les normes établies par cette charte. Ils doivent obtenir une approbation pour la production et la distribution de ces objets par le Service des communications et des relations avec les diplômés de l’UQTR.

7. Propriété et droits d’auteur

Le logo et les éléments associés à l'image de marque de l'UQTR sont la propriété exclusive de l’UQTR. Toute utilisation non autorisée constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de l’UQTR et pourrait entraîner des poursuites légales.

8. Non-respect de la charte

Le non-respect de cette charte entraînera des sanctions, qui peuvent inclure la révocation de l’autorisation d’utilisation et des actions légales dans les cas graves.

9. Contact

Pour toute question concernant l'utilisation de l'image de marque de l’UQTR, ou pour soumettre une demande d’autorisation, vous pouvez vous adresser au Service des communications et des relations avec les diplômés à l’adresse suivante : marque@uqtr.ca.

Énoncé de confidentialité