La Plateforme de cas pédagogiques sur les petites et moyennes organisations, propriété́ de l’Université du Québec à Trois-Rivières, donne un accès libre à l’ensemble de son contenu, selon le principe suivant :
La mise à disposition gratuite de la recherche au public favorise l’échange et le développement des connaissances.
Les auteurs ou, lorsque la loi l’exige, leurs employeurs, conservent les droits d’auteur. Les cas sont publiés sous une licence internationale Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0), qui autorise les libres utilisation, distribution et reproduction sur tout support. Ainsi, tout contributeur à la plateforme peut modifier, transformer ou améliorer les cas soumis, à la condition que les auteurs d’origine soient correctement cités.
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- Je suis autorisé·e par mes co-auteurs à prendre ces dispositions;
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- Le document est original, fait l’objet d’une première publication, n’est pas actuellement à l’étude en vue de sa publication dans un autre média et ne viole pas de droits d’auteur existants;
- Nous sommes ou je suis le ou les auteurs uniques du cas et que j’ai ou nous avons la complète autorité́ pour signer cet accord et l’octroi des droits à l’éditeur;
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