Il est possible de numériser des documents imprimés en vue d’un dépôt dans un portail de cours. Cela doit toutefois se faire selon les limites d’utilisation de Copibec, soit un maximum de 20 % d’une œuvre. 

• Si votre demande respecte la limite de 20 %, il suffit de suivre la procédure expliquée au bas de la page.
• Si votre demande dépasse la limite de 20%, il est nécessaire d’obtenir une autorisation avant de faire votre demande de numérisation. Pour ce faire, vous devez compléter le formulaire de déclaration de droits d’auteur et le faire parvenir par courriel au Service de l’imprimerie (imprimerie.droits.auteur@uqtr.ca) afin d’obtenir un numéro d’autorisation.

Vous pouvez transmettre vos demandes de numérisation via l’outil de recherche Sofia.

Dans le champ « Avez-vous d'autres instructions pour cette demande? » du formulaire de demande, il est important d’inscrire le sigle du cours enseigné, les pages à numériser et de fournir votre numéro d'autorisation, s’il y a lieu. La demande sera traitée dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables.

Avant de partager un document numérique à vos étudiants, il est nécessaire de remplir le formulaire Déclaration du droit d’auteur disponible sur le site du Service de l’imprimerie ou sur le portail de cours et de le joindre en même temps que le dépôt du document sur le portail. Contactez le Service de l'approvisionnement et de l'imprimerie (imprimerie.droits.auteur@uqtr.ca) pour plus d’informations.

Notez que le Service de la bibliothèque n’entreprend aucune démarche de déclaration du droit d’auteur auprès du Service de l'approvisionnement et de l'imprimerie ou encore de demande d'autorisation (lorsque vous dépassez la limite permise) auprès de Copibec.

Pour l'insertion de documents déjà disponibles en version électronique à la Bibliothèque, il est conseillé d’utiliser la Webthèque directement dans le portail de cours.