Documents normatifs - Autre
- Directive relative à la création, au renouvellement et à la révocation des chaires de recherche en partenariat (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative à la gestion des processus d'évaluation des demandes présentées dans les programmes d'appui à la recherche (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative à la protection des renseignements personnels et l'accès aux documents (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative à l'attribution des dégagements pour la recherche (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative à l’utilisation des fonds résiduels de recherche (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative au processus d'agrément des autres types de regroupements de recherche (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative au télétravail (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative aux chiens d'assistance, aux chiens-guides et aux animaux de compagnie (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive relative aux professeurs associés (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive sur l'aménagement du temps de travail (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive sur le remboursement des frais de déménagement des employés (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive sur les achats de biens effectués via une place de marché en ligne (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive sur les documents normatifs (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive sur les frais indirects de la recherche (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Directive sur les mesures liées à l'identité de membres du personnel et de la population étudiante (ajout du prénom choisi, du nom de famille choisi ou du genre choisi) (2024-CA729-04.04.03-R8050)