Décision comptable (simplifiée)

La comptabilisation d'un sujet comptable peut dépendre de plusieurs facteurs ou être contextuelle. Dans cet onglet nous vous offrons une série de capsules vidéo vulgarisées et de courte durée pour résumer le processus de la décision comptable selon trois types de question à se poser : (1) Quelle norme s'applique?; (2) Quelle méthode comptable s'applique?; ou Quelle méthode comptable choisir?. Les deux premières questions mènent à la détermination d'une norme ou méthode comptable applicable à une situation spécifique, alors que la troisième provient d'un choix possible. Lorsque des différences importantes existent entre les référentiels dans le processus décisionnel, des capsules par référentiel sont produites.

Les référentiels abordés dans ces capsules sont les normes internationales d'information financière (IFRS) - Partie1  du Manuel de CPA Canada, les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) - Partie 2  du Manuel de CPA Canada et les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) - Partie 3  du Manuel de CPA Canada. 

Note : les capsules sont des vidéos Youtube. Il est donc possible qu'il y ait des publicités avant certaines capsules.

Déterminer avant tout quel référentiel comptable s'applique
Référentiel comptable applicable La détermination du référentiel comptable applicable (IFRS, NCECF, ou NOSBL) implique une connaissance des définitions inscrites dans la Préface du Manuel de CPA-Canada - Comptabilité. Cette présentation en fait un résumé.
(8 min.)
Document PDF - Référentiel comptable applicable
Le Manuel de CPA Canada - résumé Présentation du Manuel de CPA Canada et des multiples référentiels comptables le constituant (IFRS, NCECF, NOSBL)  pour offrir une compréhension sur la source des normes comptables enseignées à l'université en comptabilité financière.
(15 min.)
Déterminer quelle norme s'applique
Norme applicable - Biens tangibles  Déterminer quelle norme appliquer pour la comptabilisation d'un bien mobilier ou immobilier tangible (ou corporel) passe par une réflexion sur l'usage fait du bien. Les contextes d'usage classiques pouvant influencer la détermination de la norme applicable sont, par exemple, l'utilisation pour la vente dans le cours normal des activités, l'utilisation à des fins administratives, l'utilisation en vue de la location, la détention dans le but de vendre (pas dans le cours normal des activités), etc.
Document PDF - Norme applicable Biens tangibles
Norme applicable - Placement en actions La norme applicable pour la comptabilisation d'un placement en actions dépend en bonne partie du pourcentage de détention des actions de la société qu'on détient. Voyez comment déterminer la norme applicable à votre situation.
Document PDF - Norme applicable - Placement en actions
Déterminer quelle méthode comptable s'applique
Classement d'un actif financier (IFRS)
Classement d'un actif financier (NCECF/NOSBL) (à venir)
La comptabilisation de certains actifs financiers (ex. placement en actions, placement en instruments d'emprunt) est liée à deux facteurs importants : les caractéristiques de l'instrument et le modèle économique ou objectif de détention. Voyez dans cette capsule le processus décisionnel à partir des normes sur le sujet. 
Document PDF - Classement d'un actif financier (IFRS)

Comptabilisation en contexte de recherche et développement Les frais de recherche sont comptabilisés directement en charge à l'état des résultats, alors que les frais de développement sont comptabilisés en tant qu'actif au bilan. Mais comment savoir dans laquelle des deux situations vous êtes? Cette capsule résume le processus décisionnel à partir des normes comptables sur le sujet.
Document PDF - R&D
Choisir quelle méthode comptable pourrait être préférable
Comptabilisation des immeubles de placement (IFRS) (à venir) La norme IAS 40 sur les immeubles de placement offre des choix de méthode comptable (coût amorti ou juste valeur). Voyez les différents impacts sur les états financiers de ces options de comptabilisation.
Comptabilisation des immobilisations corporelles et incorporelles (IFRS) (à venir) Les entités comptabilisant leurs immobilisations corporelles et incorporelles selon les IFRS (uniquement selon les IFRS) ont un choix de méthode comptable possible : le coût amorti ou la méthode de la réévaluation. Voyez ce qui distingue ces deux méthodes comptables.
Note : Ce choix n'est pas possible lorsque l'entité applique les NCECF.
Comptabilisation et présentation des subventions reçues (à venir) La comptabilisation des subventions reçues par une entité est empreinte de plusieurs choix de comptabilisation et de présentation. Voyez ces choix et leurs impacts sur les états financiers de l'entité.
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