Procédures
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Procédure d'autorisation d'absence des professeurs et des chargés de cours
2020-CA675-04.01.03-R7494 -
Procédure de désignation à un poste de direction pédagogique
2020-CA669-04.03.06-R7428 -
Procédure de nomination et de renouvellement à un poste de vice-rectrice, de vice-recteur, de doyenne ou de doyen et d'évaluation des vice-rectrices et des vice-recteurs
2025-CA740-04.02.02-R8153 -
Procédure relative à la levée de cours
2024-CA729-04.04.03-R8050 -
Procédure relative à la structure des comités de programme
2020-CA675-04.01.03-R7494 -
Procédure relative à l'attribution des distinctions honorifiques
2024-CA729-04.04.03-R8050 -
Procédure sur la réception et l'examen des plaintes relatives à un processus d'adjudication ou d'attribution d'un contrat
2020-CA675-04.01.03-R7494