Documents normatifs - Procédure
- Procédure d'autorisation d'absence des professeurs et des chargés de cours (2020-CA675-04.01.03-R7494)
- Procédure de désignation à un poste de direction pédagogique (2025-CA744-04.03.01-R8183)
- Procédure de nomination à un poste de vice-doyenne ou de vice-doyen de faculté (2026-CA754-02.01-R8239)
- Procédure de nomination et de renouvellement à un poste de doyenne ou de doyen de faculté (2026-CA754-02.01-R8239)
- Procédure de nomination et de renouvellement à un poste de vice-rectrice, de vice-recteur, de doyenne ou de doyen et d'évaluation des vice-rectrices et des vice-recteurs (2025-CA740-04.02.02-R8153)
- Procédure relative à la levée de cours (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Procédure relative à la structure des comités de programme (2020-CA675-04.01.03-R7494)
- Procédure relative à l'attribution des distinctions honorifiques (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Procédure sur la réception et l'examen des plaintes relatives à un processus d'adjudication ou d'attribution d'un contrat (2020-CA675-04.01.03-R7494)