Documents normatifs - Politique
- Politique-cadre relative à l'attribution d'auxiliaires d'enseignement dans les cas de surplus d'étudiants dans les groupes-cours (R411CA3677)
- Politique d'appui à la recherche institutionnelle (2022-CA696-04.03.02-R7767)
- Politique d'appui à l'excellence sportive (2023-CA704-04.01.02-R7870)
- Politique d'attribution des distinctions honorifiques (2023-CA709-04.04.01-R7922)
- Politique de biosécurité et de gestion des matières dangereuses (2026-CA754-03.01.04-R8243)
- Politique de bons soins aux animaux (2021-CE622-04.03.02-R5954)
- Politique de communications (Février 2002) (2002-CA465-08-R4431)
- Politique de confidentialité à l'égard des renseignements personnels recueillis par des moyens technologiques (2023-CA715-04.04.01-R7945)
- Politique de coopération internationale (R330CA2644)
- Politique de dégagement d'activités d'enseignement pour le développement de la recherche. (2019-CA668-04.03.09-R7392)
- Politique de développement durable (2024-CA721-04.02.03-R7969)
- Politique de frais de services institutionnels (congrès, colloques, etc.) (R328CA2620)
- Politique de gestion des documents administratifs et des archives (2023-CA719-04.04.01-R7964)
- Politique de gestion des risques (2019-CA666-04.01.03-R7348)
- Politique de gestion et d'attribution des locaux (2018-CA645-02.05-R7025)
- Politique de la formation à distance (2013-CA584-06.02-R6238)
- Politique de perfectionnement, de développement pédagogique, de rayonnement et de ressourcement des chargés de cours (2024-CA734-03.01.01-R8077)
- Politique de prévention et de traitement des plaintes (2024-CA729-04.02.03-R8044)
- Politique de reconnaissance d'associations étudiantes (2021-CA683-04.03.01-R7629)
- Politique des arts et de la citoyenneté culturelle (2021-CA690-04.03.01-R7687)
- Politique de soutien aux étudiants vivant une situation de handicap (2022-CA696-04.03.04-R7769)
- Politique des standards de services à l'intention des professeurs et des chargés de cours du programme de doctorat de premier cycle en chiropratique à l'UQTR (2002-CA473-08.04-R4565)
- Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains (2021-CA683-04.03.02-R7630)
- Politique de valorisation de l'engagement étudiant dans la communauté (2019-CE609-04.03.02-R5769)
- Politique en matière de santé mentale étudiante (2024-CA726-04.03.01-R8022)
- Politique et Cadre de gestion en matière de relations de presse (2015-CA618-06.05-R6655)
- Politique et tarifs d'utilisation de services dans le cadre des événements spéciaux (Révision 2001) (2001-CX462-06-R2145)
- Politique générale d'utilisation du site Web institutionnel (2014-CA603-13.02-R6517)
- Politique institutionnelle d'appréciation de la qualité des activités d'enseignement (2009-CA541-07-R5657)
- Politique institutionnelle de gestion et de développement de la collection d'oeuvres d'art de l'UQTR (2019-CA665-04.04.04-R7340)
- Politique linguistique (2024-CA722-04.03.01-R8001)
- Politique portant sur la formation continue et la formation hors campus (2015-CA618-11.01-R6663)
- Politique portant sur les utilisations des technologies de l'information et des communications (2013-CA587-07.03-R6282)
- Politique pour un environnement sans fumée (2024-CA722-04.02.02-R8000)
- Politique relative aux activités d'audit (2023-CA709-04.01.02-R7911)
- Politique sur la conduite responsable et sur l'intégrité en recherche et création (2016-CA625-11.05-R6790)
- Politique sur l'administration et la gestion des fonds de recherche (2022-CA696-04.03.03-R7768)
- Politique sur la liberté académique universitaire (2023-CA708-04.03.06-R7904)
- Politique sur la reconnaissance des acquis et des compétences (2026-CA754-04.03.02-R8252)
- Politique sur la reconnaissance et le financement des unités de recherche (2024-CA732-03.01.02-R8056)
- Politique sur la santé et la sécurité en milieu de travail et d'études (2010-CA544-17-R5717)
- Politique sur la sécurité de l'information (2019-CA664-04.01.03-R7319)
- Politique sur le libre accès aux résultats de la recherche (2023-CE646-04.03.05-R6186)
- Politique sur l'équité, la diversité et l'inclusion (EDI) (2022-CA696-04.02.03-R7764)
- Politique sur le remboursement des frais de déplacement, de séjour de représentation et autres dépenses (2025-CA746-03.02.01-R8190)
- Politique sur le remboursement des frais de scolarité pour un membre du personnel, leur conjoint et enfants (2020-CA676-04.01.07-R7514)
- Politique sur les stagiaires postdoctoraux (2015-CA605-06.05-R6528)
- Politique sur l'évaluation périodique des programmes (2025-CE667-04.03.07-R6368)
- Politique visant à prévenir et combattre les violences à caractère sexuel (2023-CA702-04.02.02-R7838)
- Politique visant à promouvoir la civilité et à prévenir et enrayer le harcèlement psychologique et la discrimination (2026-CA749-04.02.01-R8227)