Critères de préservation et de retrait

Le dépôt institutionnel vise, entre autres, à préserver les documents à long terme. Pour ce faire, l’UQTR se réserve le droit de :

• Modifier le format ou le support des documents afin d’assurer une pérennité aux contenus et à l’accès des documents.
• Fixer des quotas concernant la taille des fichiers et du nombre de documents lors du dépôt.

L’UQTR se réserve le droit de retirer un document ou de refuser de déposer dans Cognitio selon certaines circonstances, notamment :

• Entrave à la loi Canadienne sur le droit d’auteur
• Sous ordonnance d’une tierce partie
• Manquement à la conduite responsable et à l’intégrité en recherche et création (voir la Politique de l’UQTR à cet effet)
• Présence de contenu trompeur, erroné ou pouvant porter atteinte à l’auteur, aux coauteurs ou à l’UQTR.

Tout document peut être retiré du dépôt en en faisant la demande en écrivant à l’équipe Cognitio du Service de la bibliothèque à cognitio@uqtr.ca.