Règlements
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Règlement concernant l'affichage
2014-CA603-13.02-R6517 -
Règlement de la bibliothèque
2013-CA587-08.01-R6288 -
Règlement de régie interne
2024-CA729-04.04.03-R8050 -
Règlement des études de cycles supérieurs
2025-CE664-04.03.02-R6333 -
Règlement des études de premier cycle
2025-CE664-04.03.01-R6332 -
Règlement établissant les politiques et les normes relatives à la confidentialité, à l'accès aux dossiers des étudiants et à la conservation de ces dossiers
2010-CA549-10-R5806 -
Règlement relatif à la carte d'identité des étudiants, des employés et des retraités
R363CX1342 -
Règlement relatif à la sécurité
2024-CA722-04.02.01-R7999 -
Règlement relatif à la tutelle d'un département
2009-CA538-30-R5606 -
Règlement relatif au stationnement et à la circulation
2023-CA710-04.02.01-R7925 -
Règlement sur les contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction
2025-CA737-04.01.01-R8115 -
Règlement sur les délits relatifs aux études
2025-CE664-04.03.07-R6338 -
Règlement sur les droits de scolarité, les frais institutionnels obligatoires et les frais afférents
2025-CA738-04.03.01-R8130