Documents normatifs - Règlement
- Règlement concernant l'affichage (2014-CA603-13.02-R6517)
- Règlement de la bibliothèque (2013-CA587-08.01-R6288)
- Règlement de régie interne (2024-CA729-04.04.03-R8050)
- Règlement des études de cycles supérieurs (2025-CE667-04.03.09-R6370)
- Règlement des études de premier cycle (2025-CE667-04.03.08-R6369)
- Règlement établissant les politiques et les normes relatives à la confidentialité, à l'accès aux dossiers des étudiants et à la conservation de ces dossiers (2010-CA549-10-R5806)
- Règlement relatif à la carte d'identité des étudiants, des employés et des retraités (R363CX1342)
- Règlement relatif à la sécurité (2024-CA722-04.02.01-R7999)
- Règlement relatif à la tutelle d'un département (2009-CA538-30-R5606)
- Règlement relatif au stationnement et à la circulation (2023-CA710-04.02.01-R7925)
- Règlement sur les contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction (2025-CA740-04.01.01-R8150)
- Règlement sur les délits relatifs aux études (2025-CE664-04.03.07-R6338)
- Règlement sur les droits de scolarité, les frais institutionnels obligatoires et les frais afférents (2026-CA749-04.01.01-R8226)