Contrats de location
La location pour les locataires (preneurs) s'apparente à une forme de financement des activités de l'entreprise et parfois peut s'apparenter, en substance, à une acquisition financée par le locateur (bailleur). L'objectif de l'IFRS 16, Contrat de location (IFRS 16) est de refléter dans les états financiers du preneur la présence d'un actif (Droit de location) et d'un passif (Obligation locative). Comme un contrat de location contient deux parties prenantes (preneur et bailleur), l'IFRS 16 fournie aussi des recommandations sur la comptabilisation du contrat de location par le bailleur. L'objectif de l'IFRS 16 est de refléter si en substance, le bailleur a loué un bien pour lequel il conserve les risques et avantages liés à la propriété du bien ou si en substance il a vendu le bien et financé la vente. La comptabilisation sera différente selon la substance établie du contrat de location.
Capsules d'enseignement sur les contrats de location
Les capsules d'enseignement ont pour objectif de présenter de façon simplifiée voir vulgarisée les différentes recommandations comprises dans les IFRS couvertes par ces capsules. Une étude approfondie de ces sujets pourrait aussi comprendre des lectures de manuels scolaires prescrits dans un cours et des exercices comme ceux proposés sur ce site et dans des manuels scolaires prescrits dans un cours. Il est suggéré de visionner les capsules dans l'ordre présenté pour une première découverte du sujet comptable.
Note : les capsules sont des vidéos Youtube. Il est donc possible qu'il y ait des publicités avant certaines capsules.
| IFRS 16 - Introduction preneur | Présentation d'une introduction à l'IFRS 16 sur les contrats de location pour le preneur. (env. 21 min.) |
| IFRS 16 - Comptabilisation initiale preneur | Présentation sur la détermination de la valeur actualisée des paiement au titre de la location (VAPTL) ou valeur initiale à comptabiliser par le preneur pour un contrat de location. (env. 20 min.) |
| IFRS 16 - Comptabilisation subséquente preneur | Présentation des éléments de comptabilisation subséquente d'un contrat de location par le preneur (amortissement du droit de location et charges d'intérêts sur l'obligation locative). (env. 17 min.) |
| IFRS 16 - Bailleur - Location financement - intermédiaire financier |
Présentation de la comptabilisation d'un contrat de location financement pour un bailleur intermédiaire financier. |
| IFRS 16 - Bailleur - Location financement - Fabricant/Distributeur | Présentation de la comptabilisation d'un contrat de location financement pour un bailleur fabricant ou distributeur. (env. 13 min.) |
| IFRS 16 - Bailleur - Location simple |
Présentation du contexte de bailleur avec contrat de location simple et autres sujets pour bailleur. |
Problèmes, cahiers réponse et solutions sur les contrats de location
| Preneur - Énoncé Preneur - Cahier réponse Preneur - Solution |
Exercice de comptabilisation d'un contrat de location par le preneur (locataire). Comprend le calcul de la VAPTL, préparation de la table d'amortissement de l'obligation locative, écritures comptables sur deux ans et préparation de l'état des résultats et de l'état de la situation financière aussi sur deux ans. prévoir 45 minutes. (Auteur : Etienne Clermont, 2025) |