Documents normatifs

Plusieurs documents normatifs régissent les activités réalisées à l'UQTR ou menées sous la responsabilité de l'un de ses employés. Ces documents peuvent principalement prendre la forme de lois, de règlements, de politiques ou de procédures.

Voir aussi : La Loi sur l'Université du Québec et les Lettres patentes de l'Université du Québec à Trois-Rivières.

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Descripteurs

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