Personnel enseignant et autres
L'entente Copibec couvre également la reproduction, en format numérique, d'une œuvre protégée par le droit d'auteur.
Il vous faut donc déclarer le matériel à Copibec en respectant les mêmes paramètres que pour le support imprimé.
À noter qu'il est « strictement interdit de rendre accessibles des œuvres du répertoire de Copibec sur un réseau informatique autre qu'un réseau sécurisé (par exemple : internet ou tout autre réseau public), de les transmettre à des personnes autres que les membres du personnel et les étudiants, ainsi que de stocker les œuvres afin de constituer une bibliothèque numérique. » (référence : http://copibeceducation.ca/licence-universitaire/)
Cela dit, il faut savoir que l'UQTR détient plusieurs licences de droit d'auteur sur des œuvres protégées par le droit d'auteur et fixées sur support numérique, notamment de nombreuses revues scientifiques. Nous vous invitons à exploiter ces ressources dans la préparation de vos cours. Il vous suffit de consulter l'outil de recherche Sofia du Service de la bibliothèque pour connaître la liste des ressources électroniques sous licence.
Par la suite, consultez ce site Web d'aide afin de savoir comment insérer des liens URL vers ces ressources, dans la Webthèque de votre portail de cours. Afin de s'assurer de respecter les licences avec nos fournisseurs de ressources électroniques, il est fortement indiqué de privilégier l'utilisation de la Webthèque plutôt que de déposer ces documents en format PDF directement dans votre portail de cours. La Webthèque permet de facilement insérer un document disponible sous licence, via la Bibliothèque, dans votre portail de cours et d'en permettre l'accès à vos étudiants qu'ils soient sur le campus ou à distance.
Si vous devez obtenir le consentement du titulaire du droit d'auteur pour l'usage d'un contenu, assurez-vous de l'obtenir avant de reproduire ce contenu ou de le diffuser en classe ou en ligne. Assurez-vous également que ce consentement couvre explicitement les utilisations que vous désirez faire de ce contenu. Il est important d'exiger un consentement par écrit et de conserver à votre dossier tous les documents et échanges relatifs à ce consentement, et aux conditions monétaires ou autres qui l'accompagnent, afin d'être en mesure, au besoin, d'établir votre droit d'utilisation.